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Mai 2010

Conseil Général

Déliberation

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G Signature d’une convention avec l’association Durapole pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DDEEES 18]

G Subvention à l’Association des Veuves et des Veufs de Paris (9e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 167]

des membres présents : Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 SGCP 2]

G Signature de deux conventions avec les associations Espoir 18 (18e), et Compagnie Résonances (18e), pour l’attribution de participations dans le cadre de la réalisation de deux chantiers éducatifs. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 169-2°]

G Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASCO 14]

G Subvention à l’Association pour faciliter l’Insertion professionnelle des Jeunes Diplômés (AFIJ) (6e) pour l’organisation des journées “emploi-stage-handicap”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 109]

G Renouvellement de la convention entre le Département de Paris et l’association Parrains par Mille, Parrainage d’enfants en France. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 181]

G : Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché relatif à la réalisation d’une tierce maintenance applicative et de prestations annexes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DSTI 12]

G Subvention à l’association Amicale des personnels retraités de la Mairie et du Département de Paris, de l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris (4e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 177]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Education nationale dans le Département de Paris. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 R. 17]

G Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASCO 15]

G Subvention à l’association Enfance et Familles d’Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris (10e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 183]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Musée national du sport. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 R. 14]

G : Signature d‘un avenant n°1 au marché de maintenance et d’évolutions du progiciel IODAS ASE relatif à l’aide sociale à l’enfance passé avec le Groupement d’Intérêt Économique ANIS. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DSTI 14]

G Vœu relatif à l’accessibilité des personnes handicapées. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 V 20]

G Signature d’une convention avec le Centre d’Action Sociale Protestant relative à la participation financière du Département de Paris au budget de fonctionnement de la résidence sociale Championnet (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 305]

G Signature d’une convention avec la CPAM de Paris relative aux modalités de remboursement de l’IVG médicamenteuse pratiquée dans les centres de planification et d’éducation familiale gérés par le Département de Paris. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DFPE 35]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association France Terre d’asile fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de son action de domiciliation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 168]

G Dotation pour les prix 2010 des “Trophées Extra-Ordinaires de la Ville de Paris”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 237]

G Signature de conventions avec la SAS les Gobelins, pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, et des personnes bénéficiaires de l’aide sociale, pour l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes “Les Intemporelles” (13e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2010 [2010 DASES 23]