Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 1997

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1997. - Décision modificative n° 3. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DFAECG 87]

Fixation du mode de calcul des amortissements. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DFAECG 85]

Budget annexe de l'Assainissement. - Fixation du tarif de la redevance d'assainissement (part collecte) pour l'année 1998. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DPE 130]

Subvention à l'association "Atelier monastique de Jérusalem" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAC 20]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un concours d'architecture et d'ingénierie en vue de la conception d'une passerelle reliant la "terrasse du bord de l'eau" du parc de Bercy au quai François-Mauriac (12e et 13e arrondissements). - Approbation du règlement dudit concours et des modalités d'indemnisation des candidats. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DVD 95]

Subvention à l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de Saint-Eustache (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAC 136]

Subvention à l'Union des commerçants et artisans Pyrénées-Jourdain (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1967]

Subvention à l'association des commerçants "Comité Marais" (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1964]

Subvention exceptionnelle à l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes de la Ville de Paris (11e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 JS 354]

Subvention compensatrice du loyer dû par le club de football "Paris-Saint-Germain" pour l'occupation de locaux situés 30, avenue du Parc-des-Princes (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 JS 57]

Subvention à l'Association nationale des croix de guerre et de la valeur militaire - Section du 16e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1791]

Subventions au titre de 1997 à des associations sportives corporatives. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 JS 363]

Subvention à l'association "Amitié judéo-chrétienne" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 375]

Subvention au Fonds instrumental français (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 871]

Subvention à la S.A.R.L. "Compagnie Alain Rais" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1373]

Subvention à l'association "Plume d'éléphant" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAC 211]

Subvention au Théâtre de la Mare au Diable - Théâtre 91, Palaiseau (Essonne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 607]

Subvention à l'Association française contre les myopathies (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 ASES 80]

Subvention à la compagnie Hermès (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1703]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'approvisionnement en fournitures de bureau des services de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLTI 73]