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Juin 2002

Conseil Général

Déliberation

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre pluriannuelle signée avec l'association "AGORANOV". Mme Daniel AUFFRAY, M. Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DAEE 40]

G - Subvention au budget annexe des établissements départementaux et au budget annexe du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Christian SAUTTER et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 70]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de renouveler avec l'Etat un accord-cadre relatif à la participation du Département de Paris au financement des "Stages d'insertion et de formation à l'emploi" (SIFE) mis en œuvre par l'Etat au profit des allocataires parisiens du R.M.I. (Programme complémentaire 2002). M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DAEE 38]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec "la Sauvegarde de l'adolescence" une convention sur l'organisation de la prise en charge financière complémentaire à l'aide de l'Etat pour la formation des C.E.S. et C.E.C. du Département de Paris, non allocataires parisiens du R.M.I. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DAEE 42]

G - Subvention exceptionnelle à l'association "Assistance et Services aux Associations" 148-150, boulevard de la Villette (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 54]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "La sauvegarde de l'adolescence" en sa qualité de "Fonds local emploi solidarité" (F.L.E.S) une convention relative à l'amélioration de la formation des allocataires parisiens du R.M.I. dans le cadre de Contrats emploi solidarité ou Contrats emploi consolidé. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DAEE 21]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 R. 28]

G - Attribution de subvention de fonctionnement de 19.818 euros à l'association "Théâtre du Chao" 5, rue Henri Poincaré à Paris 20e. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 101]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre pluriannuelle signée avec l'association "Incubateur Paris Biotech". M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DAEE 22]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement du bâtiment principal du Centre de Formation et de Documentation Sanitaires et Sociales sis 15, rue de Chaligny (12e) et des modalités de passation du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DPA 21]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 R. 24]

G - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux d'enlèvement de matériaux contenant de l'amiante, dans les bâtiments propriétés du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DPA 97]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Villette emploi jeunes" (AVEJ) une convention destinée à la prise en charge d'allocataires parisiens du R.M.I. qui ont un projet professionnel dans le domaine artistique. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DAEE 37]

G - Modification du classement hiérarchique applicable au corps des sages-femmes du département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DRH 11-2°]

G - Modification de la délibération GM.332 du 25 novembre 1991 relative à la création d'une indemnité différentielle en faveur de certains personnels du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DRH 5]

G - Subvention de fonctionnement de 7.622 euros à l'association "la Porte Ouverte" située 21, rue Duperré - 75009 PARIS, au titre de 2001. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 34]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Groupement d'intérêt public "Bourse solidarité vacances", dont le siège est situé immeuble le Chanzy, 18, avenue Winston-Churchill à Charenton (Val-de-Marne), une convention prévoyant l'attribution d'une subvention de 70.000 euros au titre de l'exercice 2002. M. Jean-Bernard BROS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DAEE 41]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 3 à la convention conclue le 19 juillet 1996 entre le Département de Paris et l'association "Assistance et Services aux Associations" (19e) ; un avenant n° 4 à la convention conclue le 1er juin 1993 entre le Département de Paris et l'Association pour la Mobilité des Handicapés à Paris (13e) ; un avenant n° 4 à la convention conclue le 19 juin 1990 entre le Département de Paris et le "Groupement pour l'Insertion des Personnes Handicapées Physiques (G.I.H.P.- Ile de France)" (10e) ; un avenant n° 1 à la convention conclue le 29 mars 2001 entre le Département de Paris et l'association "Assistance et Transports Adaptés pour Grands Handicapés" (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 56]

G - Vœu relatif à la diffusion massive du préservatif féminin. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 V. 5]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 R. 20]