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Septembre 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à la société SA CINELBA (cinéma “Le Balzac”) (8e) pour un projet de ciné-concerts en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 23]

Signature d’un avenant à la convention passée avec la S.A.R.L. “Société de Production et de Gestion Théâtrales” pour le “Théâtre Paris-Villette” (19e), pour l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement et signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 161]

Signature d’un avenant à la convention passée avec la Caisse d’allocations familiales de Paris pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Tanger” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 257]

Subvention à la Fédération Nationale du Train (15e) pour le règlement de ses loyers. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 93]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la refonte du système urbain de régulation des feux “SURF 2000”. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DVD 151]

Subvention à l’association Libération Nord “Le plus Ancien des mouvements de la Résistance (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 85]

Subvention à l’association “Mouvance d’Arts” (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 292]

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association “La Nouvelle Etoile des Enfants de France” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 248]

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la restauration de la façade nord de l’oratoire du Louvre - lot n° 1 : “installation de chantier / maçonnerie / pierre de taille / nettoyage des façades” - Lot n° 2 : “restauration de sculptures” - Lot n° 3 “couverture” - Lot n° 4 “menuiserie bois”. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 211]

Approbation du principe de la vente de six fontes de sculptures d’Antoine Bourdelle et des termes du contrat de vente. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 423]

Subvention à l’Association de Médiation Familiale (9e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDATC 133]

Vœu relatif aux renouvellements des autorisations d’ouverture de nuit des établissements festifs parisiens. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 V. 169]

Subventions à neuf associations du 17e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 301]

Souscription de six avenants aux marchés de travaux relatifs à la construction d’un complexe sportif comprenant une piscine, trois salles de sport et un centre de remise en forme (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPA 245]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un contrat de partenariat pour le Forum des associations parisiennes. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDATC 138]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’amélioration de la qualité de service (AQS) et de résidentialisation du groupe “Marcel Sembat”, situé 1-3 rue Marcel Sembat (18ème). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 119-2°]

Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de locaux en vestiaires au stade Sébastien Charléty (13ème) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPA 111]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation - ADPS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Atelier Berlioz” (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 180]

DF 73 - Exonération d’impôt sur les spectacles en faveur du Paris Saint-Germain concernant les sommes reversées aux associations “Alliance Maladies Rares” et “Enfance et Partage”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 226]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Gan Yossef” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 130]