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Decembre 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention au Club des amis du P.S.G. (8e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 1941]

Subvention exceptionnelle au Comité de Paris de judo (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1809]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 452.000 F pour financer l'installation d'une gestion technique centralisée des ascenseurs de l'immeuble "Cité" (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1731]

Subvention à l'association "Les amis d'Urfé" (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 232]

Subvention à l'association "Initiatives 13" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 1578]

Subvention au Comité des fêtes et d'actions sociales du 9e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2381]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de création d'une école polyvalente rue Gabriel-Lamé, Z.A.C. "Bercy" (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1813]

Subvention à l'association "Le sixième atelier d'artistes" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2159]

Subvention au Comité des fêtes et d'animations sociales du 20e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2393]

Subvention exceptionnelle à des associations sportives du 15e arrondissement issues de la liquidation de l'Omnisport Paris XV. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1801]

Subvention contractuelle à la caisse des écoles du 19e arrondissement, au titre de 1996 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1838]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1715]

Subvention à l'Office central de la coopération à l'école de Paris (15e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2311]

Subvention à l'association "Les amis d'Alfred de Vigny" (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 506]

Subvention au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 1er arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 P. 2328]

Subvention d'investissement à la S.A.R.L. "Théâtre en mouvement" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1865]

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation organisant des animations spécifiques à destination des jeunes et notamment des jeunes défavorisés durant les vacances de Toussaint et Noël 1996. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1757]

Subvention exceptionnelle à l'association "Comité départemental de vol à voile de Paris" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1748]

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 18 logements locatifs aidés et 30 places de stationnement situé 74-84, rue de l'Ourcq et 1-13, passage Wattieaux (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1888-2°]

Subventions à des associations sportives parisiennes. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1996 [1996 D. 1782]