Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Decembre 2003
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (304)
> Conseil général (73)
> Type de document (Débat / Délibération)
> Déliberation (341)
> Débat (36)
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut
8 - Audition des orateurs (suite)
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003
26 - 2003, DPE 173 - Budget annexe de l'Eau de la Ville de Paris. - Budget primitif 2004
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003
6 - Audition des orateurs
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003
0 - Introduction
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003
4 - Evocation des inondations dans le Sud de la France
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003
22 - 2003, DMG 61 - Budget primitif du Service technique des Transports automobiles municipaux pour 2004
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003
97 - Modification de la composition de Commissions
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003
27 - 2003, DPE 175 - Fixation des tarifs de la taxe de balayage applicables au 1er janvier 2004
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003
24 - 2003, DPE 120 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2004
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003
25 - 2003, DPE 174 - Budget annexe de l'Eau. - Fixation de la part communale
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003
3 - Adoption d'un compte rendu
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003
14 - 2003, DDEE 61 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 3 - 2004 à la convention d'objectifs signée avec le Comité d'expansion économique de Paris - Paris Développement - prévoyant le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2004. - Montant : 2.095.000 euros
Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003
12 - 2003, DF 22-2° G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris pour 2004
Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003
9 - 2003, DF - DRH 21 G - Créations, suppressions, transformations d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 2004
Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003
16 - 2003, ASES 260 G - Attribution de participations financières 2003 à 7 associations pour l'animation de la politique de prévention des toxicomanies à l'échelle parisienne et à celle des arrondissements pour un montant de 80.000 euros
Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003
8 - 2003, ASES 387 G - Budget primitif du Centre psychothérapique du Glandier pour l'exercice 2004
Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003
15 - 2003, CAS 13 G - DF 34 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention précisant le principe et les modalités de la participation du Département de Paris au financement des travaux de restructuration de la résidence-services Omer-Talon sise 33-37, rue Merlin (11e)
Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003
23 - Votes spécifiques
Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003
13 - 2003, DRH 28 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.)
Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003
2 - Adoption d'un compte rendu
Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut