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Decembre 2003

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8 - Audition des orateurs (suite) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003

26 - 2003, DPE 173 - Budget annexe de l'Eau de la Ville de Paris. - Budget primitif 2004 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003

6 - Audition des orateurs Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003

4 - Evocation des inondations dans le Sud de la France Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003

22 - 2003, DMG 61 - Budget primitif du Service technique des Transports automobiles municipaux pour 2004 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003

97 - Modification de la composition de Commissions Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003

27 - 2003, DPE 175 - Fixation des tarifs de la taxe de balayage applicables au 1er janvier 2004 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003

24 - 2003, DPE 120 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2004 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003

25 - 2003, DPE 174 - Budget annexe de l'Eau. - Fixation de la part communale Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003

3 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2003

14 - 2003, DDEE 61 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 3 - 2004 à la convention d'objectifs signée avec le Comité d'expansion économique de Paris - Paris Développement - prévoyant le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2004. - Montant : 2.095.000 euros Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

12 - 2003, DF 22-2° G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris pour 2004 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

9 - 2003, DF - DRH 21 G - Créations, suppressions, transformations d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 2004 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

16 - 2003, ASES 260 G - Attribution de participations financières 2003 à 7 associations pour l'animation de la politique de prévention des toxicomanies à l'échelle parisienne et à celle des arrondissements pour un montant de 80.000 euros Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

8 - 2003, ASES 387 G - Budget primitif du Centre psychothérapique du Glandier pour l'exercice 2004 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

15 - 2003, CAS 13 G - DF 34 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention précisant le principe et les modalités de la participation du Département de Paris au financement des travaux de restructuration de la résidence-services Omer-Talon sise 33-37, rue Merlin (11e) Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

23 - Votes spécifiques Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

13 - 2003, DRH 28 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.) Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

2 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003