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Decembre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif à la rénovation de l'habitat et au traitement des immeubles insalubres principalement dans les rues Davy, Moines, Sauffroy et passage Saint-Michel. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 V. 233]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative à l'attribution par la Ville de Paris (Préfecture de police) d'une subvention à la Mutuelle des sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 PP 127]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant 2003 à la convention entre la Ville de Paris et l'Association AGECA. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 DDEE 46]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 marchés sur appel d'offres ouvert pour la mise aux normes des installations électriques et la création de salles de fitness à la piscine Butte-aux-Cailles (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 JS 584]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché 02/05211 conclu avec le groupement Cap Gémini Ernst & Young (titulaire mandataire) - Chronotique (co-traitant) ayant pour objet de transférer l'exécution des prestations co-traitées dans le cadre du marché 02/05211 par la société Chronotique à la société GFI Chronotique. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 DSTI 62]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur cour intérieure à l'école élémentaire 15 rue Turgot (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 DPA 279]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la fourniture de signaux piétons R12 et de souscrire le marché en résultant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 DVD 125]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse des écoles du 12e arrondissement une convention relative à la fourniture de repas à l'Ecole BOULLE, et de fixer les tarifs applicables aux usagers. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 DASCO 280]

Nouveaux tarifs de la taxe de séjour. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 DF 161]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association d'Assistance Scolaire Linguistique et Culturelle (A.S.L.C.) (10e) pour le fonctionnement de la crèche collective "A.S.L.C." fixant les modalités d'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2003 à ladite association. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 ASES 201]

Demande d'adhésion des musées de la Ville de Paris au dispositif de la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002 relative aux musées de France. M. Christophe GIRARD et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 DAC 539]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution à la SARL "Théâtre International de langue française", 211 avenue Jean-Jaurès (19e), d'une subvention de 10.000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 SGRI 44]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association d'échanges culturels, (ADEC), 43, rue Delambre (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 DAC 475]

Vœu relatif à l'intégration d'œuvres d'art dans les parties communes des constructions d'habitation collective. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 V. 234]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement au groupe scolaire 9, rue Franc Nohain (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 DPA 390]

Renaissance de la Bièvre à Paris (5e et 13e). - Bilan de la concertation préalable. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 DVD 228]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection totale de la couverture du bâtiment sur rue de l'école élémentaire, 146, avenue Félix-Faure (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 DPA 384]

Voeu relatif à l'échéancier d'exécution de la section de règlement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 V. 224]

Approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et l'association "l'Atelier parisien d'urbanisme", relatif au cadre et modalités selon lesquels le Conseil de Paris décide du versement de la subvention annuelle à l'APUR au regard de son programme de travail annuel. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 DU 219]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'organisation d'un grand défilé sur les Champs-Elysées pour la célébration du Nouvel An Chinois, dans le cadre de l'Année de la Chine en France. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 SGRI 53]