Approbation des modalités de passation des marchés de travaux de l'aménagement de l'emprise située entre le boulevard périphérique et les futurs îlots de la ZAC Claude Bernard (19ème).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DEVE 141-1]
Autorisation à la société OPALE DEFENSE d'exploiter des installations de combustion, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, sur le futur site de Balard du Ministère de la Défense (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DEVE 174-1]
Signature avec le Syndicat Mixte Autolib' d'une convention portant sur la contribution de la Ville de Paris aux dépenses d'investissement au profit du service public de location de véhicules électriques en libre service dans les parcs de stationnement parisiens.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DVD 211-1]
Modification de la tarification des concessions funéraires, redevances et taxes domaniales dans les cimetières parisiens et création de nouveaux tarifs correspondant à de nouvelles offres cinéraires.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DEVE 175-1]
Subvention (143.724 euros) et convention avec l'association La Maison des Bout'chou (13e) pour la crèche collective Saint-Jacques (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DFPE 132-1]
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Agence de Développement des Relations Interculturelles pour la Citoyenneté ADRIC (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DFPE 385-1]
Subvention (2.000 euros) à l'association Multi'colors pour son projet réseau de refuges urbains, jardins intergénérationnels dans le 20e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DEVE 137-1]
Subvention Fonds du Maire (10.000 euros) à l'association Judo Amicale Paris XX (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DUCT 232-1]
Subvention (109.314 euros) et avenant n° 2 à l'association La Ribambelle (15e) pour sa halte garderie.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DFPE 55-1]
Garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SNI en vue de financer les travaux de grosses réparations programmées en 2010 sur le patrimoine des h^tels d'entreprises de la convention de 1980.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DDEEES 345-1]
Subvention (5.000 euros) à l'association La Fayette Accueil pour ses actions d'insertion sociale par l'activité de jardinage dans deux jardins des 12e et 20e arrondissements.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DEVE 126-1]
Subvention (100.985 euros) , avenant n°1 et convention d'objectifs avec l'association Ozar Hatorah pour sa crèche collective (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DFPE 191-1]
Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l'Alliance Française autour du projet ICORN.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DAC 834-1]
Signature des conventions avec Agrisud International et l'Ecole polytechnique de l'Université de Turin relatives au projet " Développement de savoir-faire municipaux dans l'aménagement des zones inondables et insalubres à Abidjan et Cotonou ".
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DGRI 89-1]
Subvention (317.496 euros) avenant n° 1 et convention d'objectifs avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants pour la crèche familiale (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2011
[2011 DFPE 158-1]
