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Fevrier 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à la Société à Responsabilité Limitée La Maroquinerie(20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DAC 92]

Signature d’une convention avec l’association Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement pour l’attribution d’une subvention fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDATC 38]

Avenant n° 1 - Convention financière ANRU Porte Pouchet(17e), Portes Montmartre Clignancourt (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DU 17]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication publique d’une cave(lot n° 52) dépendant de l’immeuble situé 84, rue Saint Martin(4ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DU 7]

Subvention au comité de la rue Saint-Honoré(1er) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 51]

Subvention à l’association des commerçants rue des Martyrs(9e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 20]

Subvention au Club des Volontaires du Sport. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 56]

Subvention à l’association CRIPS(15e) pour l’organisation du Stand France à la Vème conférence francophone sur le VIH/SIDA. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 SGRI 2]

MA 2 Subvention à la Compagnie Hybrides pour la création chorégraphique du spectacle Sa Ki Andidan’S lors du festival “Le Pari Outre-Mer” des 27, 28 et 29 novembre au 104, rue d’Aubervilliers. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 CAB -]

Approbation des modalités d’attribution de deux marchés pour la maintenance des équipements aérauliques et des équipements de sécurité, des stations de gestion locales du réseau d’assainissement parisien. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPE 3]

Subvention - fonds du Maire - à l’Association de lutte contre les violences du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDATC 3]

Subvention à l’association des commerçants rue de Tournon-Paris(6e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDEE 31]

Subventions à cinq associations dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 63]

Lancement d’un marché de prestations de service article 30 relatif à la gestion des Antennes Jeunes parisiennes. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DJS 210]

Indemnisation de la Société Pixelius France pour les préjudices subis dans le cadre du marché à bons de commande de vectorisation des plans des écoles maternelles, 2, rue Vauvenargues, 3, rue Saint-Luc et 4, place Jean-Baptiste Clément(18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPA 22]

Contrat de cession de droits d’auteur de l’association FLORIMONT. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DDATC 33]

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à deux associations (Alpha IV et ARSD). Signature pour les deux associations de l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2009-2011 conclue avec la Ville de Paris. Montant : 6.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPVI 7]

Signature d’un marché passé en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9-11 rue Erlanger à Paris (16e). M. Christophe Najdovski, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DFPE 24]

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la SCI Beaugrenelle en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations, Ouvrages, Travaux et Activités(IOTA), une installation de mise hors d’eau des sous-sols du centre commercial Beaugrenelle(15e). Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 DPE 8]

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2010 [2010 PP 6]