Renouvellement de la convention constitutive du Conseil Départemental de l'Accès au Droit et de son annexe financière.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2013
[2013 DAJ 4-1]
Contrat de transaction avec La Ligue de l'enseignement suite à des travaux de mise aux normes sur le CISP Ravel (12e) effectués pour le compte de la Ville.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DJS 266-1]
Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de divers établissements de la petite enfance de la Ville de Paris en 4 lots séparés.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DFPE 2-1]
Modification des modalités d'organisation du travail des fossoyeurs affectés aux cimetières de la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DEVE 10-1]
Subvention (200.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association " Office Central de Coopération à l'Ecole de Paris " (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DASCO 3-1]
Subvention et avenant à la convention pluriannuelle (3.070.000 euros) avec la Mission Locale de Paris (12e).
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2013
[2013 DDEEES 1-1]
Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage signée avec la RIVP pour la réalisation d'une école polyvalente de 14 classes imbriquée à un programme de logements sociaux pour étudiants et d'un foyer de jeunes travailleurs sur le lot M10C de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DASCO 1-1]
Fixation des tarifs de restauration dans les collèges publics en cité scolaire, pour l'année 2013.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2013
[2013 DASCO 11-1]
Approbation du principe et des modalités de passation de l'appel d'offres ouvert pour la collecte et la valorisation des déchets verts de la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement en 2 lots séparés.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DEVE 6-1]
Fixation des tarifs de restauration scolaire et d'internat pour la rentrée 2013 (collèges publics sauf cités scolaires).
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2013
[2013 DASCO 10-1]
Demandes d'autorisations administratives pour l'aménagement d'un jardin au 77, rue Pixerécourt (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DEVE 13-1]
Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de jeunes plants de serre, de plantes à forcer et de plantes en vert à finir pour les serres du Centre de Production Horticole de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DEVE 12-1]
Signature des marchés relatifs à la réalisation d'enquêtes de circulation et d'enquêtes d'opinion et de comportement sur les conditions de déplacement et de stationnement à Paris ( 2 lots).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DVD 5-1]
Signature de l'accord-cadre entre la Ville de Paris, Paris Batignolles Aménagement, le STIF et la RATP dans le cadre du prolongement de la ligne 14 du métro (8e, 9e et 17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2013
[2013 DU 75-1]
Approbation du changement de dénomination du collège Vincent d'INDY situé 8, avenue Vincent d'Indy (12ème) en collège Germaine TILLION.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2013
[2013 DASCO 13-1]
Modification de la délibération 2012 DVD 90G relative au marché d'exploitation d'une ligne de bus de quartier dans le 15e arrondissement.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2013
[2013 DVD 21-1]
