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Janvier 2006

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2006, DASES 37 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention créant l’Agence française de l’adoption. Débat / Conseil général / JANVIER 2006

2006, DASES 34 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “Turbulences !” une convention d’occupation d’un terrain sis 218-222, rue de Courcelles (17e). Débat / Conseil général / JANVIER 2006

Vœu déposé par le groupe communiste relatif aux bornes biométriques dans les établissements scolaires. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’utilisation de bornes biométriques dans les établissements scolaires. Débat / Conseil général / JANVIER 2006

Modification de la composition de Commissions. Débat / Conseil général / JANVIER 2006

2006, DMG 1 G - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et la livraison de divers mobiliers de bureau modulaires “standard” destinés aux différents services du Département de Paris et aux services rattachés disposant d’un budget annexe. Débat / Conseil général / JANVIER 2006

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JANVIER 2006

2006, DASES 8 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association “Compagnons de la Nuit”, 15, rue Gay-Lussac (5e), et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement du service “La Moquette” géré par l’association pour l’exercice 2006. Débat / Conseil général / JANVIER 2006

2006, DDEE 4 G - Approbation des projets de contrat cadres relatifs aux pôles de compétitivité labellisés. 2006, DDEE5 G - Approbation de l’adhésion du Département de Paris aux 3 associations loi 1901 dénommées I.M.V.N., Meditech Santé Paris Région, System@tic Paris-Région. - Autorisation que le Département de Paris soit représenté au Conseil d’administration de ces associations par l’Adjoint au Maire chargé des Finances, de l’Emploi et du Développement économique. 2006, DDEE 6 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention-cadre entre la Région d’Ile-de-France, les collectivités locales et les bénéficiaires prévoyant l’attribution d’une subvention d’investissement aux partenaires industriels et académiques des projets coopératifs de recherche et de développement “Réthinopathies” et “Athim” dans le cadre du pôle de compétitivité “Medi’Tech Santé Paris-Région”. - Montant : 1.080.000 euros. 2006, DDEE 7 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention prévoyant l’attribution d’une subvention d’investissement à l’Université Paris 6 (Lip 6), à l’Ecole nationale supérieure des télécommunications et Blu Wan pour la réalisation du projet “Digital Life Lab” du pôle de compétitivité “Image, Multimédia et Vie Numérique”. - Montant : 1.600.000 euros. Débat / Conseil général / JANVIER 2006

2006, DASES 56 G - Approbation d’une convention entre l’Etat et le Département de Paris relative à la reprise en charge financière par l’Etat de la santé scolaire à Paris. Débat / Conseil général / JANVIER 2006

2006, DASES 18 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “Alma-Paris” située 365, rue de Vaugirard (15e), une convention fixant les conditions d’attribution d’une participation financière d’un montant de 76.202 euros, au titre de 2006, pour le fonctionnement de la plateforme d’écoute en direction des maltraitances envers les personnes âgées. Proposition de vœu déposée par le groupe “Les Verts” relative à la réalisation d’un observatoire sur la maltraitance des personnes âgées en institution. Débat / Conseil général / JANVIER 2006

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JANVIER 2006

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JANVIER 2006

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / JANVIER 2006

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / JANVIER 2006

Adoption par un vote global de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / JANVIER 2006

Vœu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux travaux de réhabilitation thermique au collègue Jean-François Oeben situé 21, rue de Reuilly (12e). Débat / Conseil général / JANVIER 2006

Introduction. Débat / Conseil général / JANVIER 2006

2006, DASCO 6 G - Modalités d’organisation du travail des personnels affectés dans les collèges aux activités d’accueil, de restauration, d’hébergement ou d’entretien général et technique. Débat / Conseil général / JANVIER 2006

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JANVIER 2006

2006, DSTI 6 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer un appel d’offres ouvert dont l’objet est l’acquisition d’un progiciel unique pour le système d’information métier départemental de la Direction de l’Action Sociale, de l’Enfance et de la Santé (DASES) et la réalisation du système d’information de la Sous Direction de l’Insertion et de la Solidarité (SI-SDIS). Débat / Conseil général / JANVIER 2006