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Juillet 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Made in Boat" dont le siège est situé 24, rue de la Reine-Blanche (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DAC 224]

Subvention à l'association "GRS Paris Centre". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 JS 188]

Avenants aux conventions publiques d'aménagement en ZAC pour mise en conformité avec la loi SRU. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DAUC 19-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre d'information et de Documentation de la Jeunesse" et attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 JS 228]

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Société d'Economie Mixte d'Equipement et d'Aménagement de l'Est de Paris (S.E.M.A.E.S.T.) pour la construction d'une crèche collective de 60 berceaux dans la ZAC Reuilly, sur le Lot n° 22 (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 ASES 54]

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association IMMANENCE. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DAC 220]

Approbation d'une convention d'aide au projet, entre la Ville de Paris et l'association "Paris - Saint - Denis - Athlétisme - Compétitions", pour l'organisation du meeting "Gaz de France - Paris - Saint - Denis" le 5 juillet 2002, au Stade de France. - Subvention à l'association "Paris-Saint-Denis-Athlétisme-Compétitions" pour cette manifestation. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 JS 199]

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par la société IVRY BETON, au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, d'implanter et d'exploiter une centrale à béton dans le port d'Ivry, quai Auguste Deshaies à Ivry-sur-Seine (94). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DAUC 88]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation à M. Fabrice NEGRE. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DRH 73]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restauration des façades sur rue et sur cour d'honneur de l'Université PARIS V René Descartes (ancienne école de médecine) sise au 12, rue de l'Ecole de Médecine (6e). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le dit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DPA 285]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association "PARIS SPORT CLUB" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2002. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 JS 123]

Compte-rendu d'exécution du troisième programme quinquennal de la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DPE 71]

SAGI : Réhabilitation de 8 logements PLUS, 12 rue Pernelle à Paris 4ème. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DLH 22-1°]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à "l'association privée de soins et aide à domicile du 12e arrondissement (APSAD)". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DVLR 39]

Voeu relatif au bâtiment de "La Poste" sis rue Bréguet à Paris 11e. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 V. 94]

Vœu relatif à la décision de fermeture d'une classe à l'école élémentaire de la rue d'Argenteuil (1er). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 V. 92]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention à l'association "Pro Choix" pour développer son activité d'information concernant la défense des droits des femmes et de l'égalité Femmes/Hommes. Mme Anne HIDALGO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 SG 11]

Politique de la Ville - Subvention en faveur d'une association menant des actions de prévention de la délinquance. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DPP 23]

Acquisition d'une œuvre d'art pour le Musée d'Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DAC 207]

Politique de la Ville - Subvention à une association menant des actions de prévention de la délinquance. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2002 [2002 DPP 22]