Paris Politiques
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2009, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif aux critères d'attribution par la Mairie de Paris des logements sociaux de "Paris Habitat" dans le 17e arrondissement.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009
2009, Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à la bibliothèque l'Heure Joyeuse. Vœu déposé par l'Exécutif.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009
2009, SGRI 50 - Signature d'une convention avec l'Atelier parisien d'urbanisme (APUR) pour l'acceptation du titre de recettes du Ministère des Affaires Etrangères et Européennes pour la mise en oeuvre de la coopération entre la Ville de Paris et la Ville de Rio de Janeiro (2009-2010).
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009
2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux subventions aux associations de commerçants.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009
2009, DU 80 - Modification du calendrier de versement des sommes forfaitaires visées à l'article 2 du délibéré des 25 et 26 septembre 2006, délibéré approuvant la signature par M. le Maire de Paris de l'avenant à la convention d'affectation du 2 juillet 1991 concernant la restitution anticipée de la caserne Napoléon à la Ville de Paris. Vœu déposé par Mme Dominique BERTINOTTI et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la restructuration des locaux de la Ville de Paris, des 28, 30 et 32, quai des Célestins (4e).
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009
2009, DU 162 - Engagement d'une procédure de révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Paris sur le site de la Samaritaine (1er). - Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation. Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au devenir des anciens salariés de la Samaritaine. Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux anciens salariés de la Samaritaine. Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux conséquences des travaux sur le voisinage.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009
2009, DEVE 28 - Signature d'un avenant à la convention avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) et les associations gestionnaires d'espaces info énergie parisiens, EDIF, IDEMU et PPV.93 pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 356.423 euros.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009
2009, DAC 448 - Signature d'un avenant et d'une convention avec l'établissement public "La Maison des Métallos" pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement. - Montant : 1.100.000 euros.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009
2009, Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE, Géraldine POIRAULT-GAUVIN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif aux difficultés liées au chantier du centre commercial Beaugrenelle et à l'entretien de la dalle du Front de Seine.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009
2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au soutien du comédien et réalisateur Birman ZARNAGAR.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009
2009, DEVE 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association La Fayette Accueil la convention mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 22-26 rue Politzer (12e) pour un usage de jardin partagé et d'insertion.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009
2009, Vœu déposé par Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au site de la Ferme de Montsouris et de la carrière du Chemin de Port-Mahon. Vœu déposé par l'Exécutif.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009
2009, DAC 449 - Acceptation d'un don de 32.000 euros pour l'acquisition un ouvrage rare destiné à la Bibliothèque Historique de la Ville de Paris.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009
2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la prévention des poux dans les écoles parisiennes.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009
2009, DRH 38 - Création d'un emploi de directeur des achats.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009
2009, DJS 177 - Signature d'une convention avec la Fédération Française de Triathlon pour l'attribution d'une subvention pour l'organisation du Triathlon à Paris le 28 juin 2009. - Montant : 35.000 euros.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009
Suspension et reprise de la séance.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009
2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la mise en œuvre du vœu adopté concernant la rue de Croulebarbe, dans le 13e arrondissement.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009
2009, DLH 91 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts à contracter par la SGIM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement complémentaire des programmes concernés par le remboursement anticipé des avances consenties par la Ville de Paris à la SGIM pour la réalisation de programme immobiliers à usage principal d'habitation.
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009
2009, DPE 37-DF 21 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. - Budget supplémentaire pour 2009.
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