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Juin 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 4.800 euros en faveur de deux associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 ASES 140]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché dans le cadre de l'article 30 du Code des marchés publics en vue de la conception, de la fourniture et de la production du spectacle pyrotechnique offert par la Ville de Paris pour la Fête nationale du 14 juillet 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 SG 64]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert européen, ou négocié après appel d'offres ouvert déclaré infructueux, relatif à la fourniture d'outillage courant pour les ateliers mécaniques. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPE 85]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLA-I à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 4 logements PLA-I situé 8 et 10 rue de Latran (5ème).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLA-I Foncier à contracter par la SEMIDEP en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DLH 45-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Fontaine-au-Roi Initiative" (11e), prévoyant une participation financière pour le financement de son programme d'actions 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DDEE 80]

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.372 euros à l'Association Mouvement Résistance, 28 rue Marboeuf (8e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 ASES 144]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées, d'ensembles et de sous-ensembles nécessaires à l'entretien et la réparation des véhicules légers de marque PEUGEOT de la direction de la logistique de la préfecture de police et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PP 62]

Vœu demandant une intervention du Préfet de police pour mettre fin à la distribution de repas organisée par le bloc identitaire. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 136]

Approbation des contrats de transaction conclus avec la société Sachet & Brulet et avec Mme COLBOC, Architecte, visant à les indemniser pour des prestations supplémentaires effectuées lors des travaux de construction de la crèche, 12-14, passage Dagorno (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les contrats de transaction correspondants. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPA 169]

Vœu concernant les conditions d'accès aux aides facultatives du Centre d'action sociale de la Ville de Paris (CASVP). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 142]

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "L'Aquilone", 1-3, rue Frédérick-Lemaître (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 178]

Compte de gestion 2003 de M. le Receveur général des Finances de Paris pour les états spéciaux d'arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DF 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ensemble Intercontemporain" relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 22]

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour l'accès à l'emploi d'aide-soignant(e)-auxiliaire de puériculture à la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PP 74]

ZAC "Gare de Rungis" (13e). - Approbation du dossier de réalisation de la ZAC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DU 80-2°]

Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant global de 2.756 euros en faveur de 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 ASES 130]

Rectification d'erreur matérielle du projet 2003 DPVI 20 - DJS 282 - Convention avec l'association "Les Enfants de la Goutte d'Or" relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 67]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'opération de restructuration et d'extension d'un service de restauration et d'aménagement de locaux pédagogiques à l'école élémentaire 34, rue du Faubourg Saint-Denis (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPA 131]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Onzième Évènements", située 236, boulevard Voltaire (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 130]

Vœu relatif au fonctionnement du SAMU SOCIAL situé 66 boulevard Richard Lenoir (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 141]