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Juin 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Subventions de fonctionnement d’un montant total de 3.300,00 euros en faveur de 2 associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DASES 51]

Compte administratif général de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DF 15-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché de maîtrise d’œuvre d’infrastructure portant sur l’opération d’aménagement d’espaces publics entre le Pont du Garigliano et la Porte d’Ivry (13e, 14e et 15e arrondissements) dans le cadre de la mise en place du tramway. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DVD 109]

DF 77 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession d’un studio situé 58 rue des Lombards (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DU -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Sporting Club de Paris” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 171]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d’une part, une convention d’équipement avec l’Association générale des familles du XVIIe, ayant son siège social 26, rue Cardinet (17e), pour le remplacement du chalet abritant un établissement d’accueil collectif non permanent, type halte-garderie sis 14, rue Brunetière (17e) et, d’autre part, l’avenant n° 2 de la convention de fonctionnement signée le 20 octobre 2004, au titre de 2006. - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 195.600 euros et une subvention de fonctionnement de 82.036 euros dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DFPE 252]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l’association “La Ligue de l’Enseignement - Fédération de Paris”, pour la gestion du centre d’animation et d’hébergement “Louis Lumière”, 46, rue Louis-Lumière et du centre d’animation “Les Amandiers”, 110, rue des Amandiers (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 417]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour la Promotion du Cinéma, dont le siège social est situé 17-19, rue Lauriston (16e), au titre de l’opération “cinéma de demain”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 SG 85]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention cadre pluriannuelle avec le GIE lesite.tv pour la mise en place d’un service Internet de télévision éducative dans les salles informatiques pédagogiques des écoles élémentaires de la Ville de Paris, pour une durée de trois ans fermes. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DASCO 92]

Attribution d’une subvention à l’association “Avocats sans frontière”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 SGRI 5]

Affectation d’une partie des locaux municipaux reconstruits au square René Le Gall (13e) en kiosque de vente de denrées alimentaires. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DPJEV 71]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectif avec la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers - Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (C.P.A.B-P.) prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’organisation de la 11e édition de sa manifestation intitulée “la Fête du Pain”, du 18 au 21 mai 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DDEE 128]

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre fin au service public de halte garderie situé 11-21, rue du Chalet (10e), et de résilier le bail signé avec l’O.P.A.C. de Paris pour les mêmes locaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DFPE 314]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec l’association “Actions pour les collectivités territoriales et initiatives sociales, sportives, culturelles et éducatives (A.C.T.I.S.C.E.)” pour la gestion du centre d’animation “Interclub 17”, situé 47, rue de Saussure (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 424]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 23, rue Jacob (6ème) lots 6 et 18. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DLH 134]

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “programme Solidarité-Eau” (pS-Eau) et versement de la cotisation au titre de 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DPE 77]

Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 1 du budget d’investissement pour l’exercice 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DF 12]

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DPVI 22]

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion Culture et Vie (5e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 324]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert relatif à la surveillance de bâtiments, immeubles, équipements ou sites, communaux, départementaux ou conventionnés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DPP 9]