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Juin 2007

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2007, DASES 326 G - Approbation du Programme départemental d’insertion. Débat / Conseil général / JUIN 2007

2007, DDEE 16 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l’association “Paris Business Angels” prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007. - Montant : 50.000 euros. 2007, DDEE 33 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle de partenariat 2007-2009 avec l’association 1901 “Paris Entreprendre” portant attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement au titre de l’exercice 2007. - Montant total : 370.000 euros. 2007, DDEE 48 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Association pour le droit à l’initiative économique (ADIE) (9e) d’une part, une convention dont l’objectif est d’accompagner les créateurs bénéficiaires parisiens du RMI et, d’autre part, un avenant à la convention du 25 novembre 2005 pour l’abondement du fonds de prêts d’honneur parisien. Débat / Conseil général / JUIN 2007

2007, DASES 281 G - Plan de renforcement du dispositif de prévention spécialisée : création de 2 postes complémentaires ; convention d’objectif avec l’Union des clubs et équipes de prévention spécialisée de Paris pour la mise en place de formations spécifiques destinées aux équipes d’éducateurs de rue. Débat / Conseil général / JUIN 2007

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / JUIN 2007

2007, DF 11 G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France retraçant les opérations du Département de Paris de 2006. Débat / Conseil général / JUIN 2007

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2007

2007, DASES 45 G - Attribution d’une subvention d’investissement de 110.000 euros à l’association “Oeuvre Falret” pour des travaux d’aménagement de son service d’accompagnement à la vie sociale situé 1 à 3, impasse Druinot (12e). Débat / Conseil général / JUIN 2007

2007, DF 8 G - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2006. Débat / Conseil général / JUIN 2007

2007, DDEE 38 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Objectif 50” pour son action en faveur des cadres de plus de 45 ans. - Montant : 12.000 euros. Débat / Conseil général / JUIN 2007

2007, DALIAT 16 G - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour des prestations de reprographie, de tirage de plans incluant des fournitures et des prestations annexes destinées à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 3 lots séparés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris de signer la convention constitutive du groupement. - Approbation du principe et des modalités de passation et d’attribution des marchés à bons de commande correspondants. Débat / Conseil général / JUIN 2007

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUIN 2007

2007, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / JUIN 2007

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUIN 2007

2007, DASCO 31 G - Fixation des tarifs de restauration et d’hébergement dans les collèges publics pour l’année scolaire 2007/2008. Voeu déposé par M. Hervé BENESSIANO et les membres du groupe U.M.P. relatif à la restauration scolaire du collège Stéphane Mallarmé. Débat / Conseil général / JUIN 2007

Adoption par un vote global de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / JUIN 2007

2007, DASES 282 G - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement des 21 associations de prévention spécialisée habilitées et conventionnées au titre de l’année 2007. - Soldes 2006 pour ces mêmes organismes. - Participation de 20.000 euros, sur convention d’objectif, à l’Union des clubs et équipes de prévention spécialisée de Paris. Débat / Conseil général / JUIN 2007

Introduction. Débat / Conseil général / JUIN 2007

2007, DASES 260 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Contact”, 84, rue Saint-Martin (4e), pour le fonctionnement de ses actions de médiation au profit des jeunes homosexuels et de leur famille. - Montant : 7.500 euros. Débat / Conseil général / JUIN 2007

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2007

2007, DDEE 27 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Paris Initiatives Entreprises” (8e) prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement et autorisant le versement de la cotisation d’adhésion à l’associa-tion. - Montant : 300.000 euros. Débat / Conseil général / JUIN 2007