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Juin 2009

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Déliberation

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 entre le Département de Paris et l’association AGORANOV attribuant le versement d’une subvention pour l’exercice 2009. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DDEE 43]

G - Signature de l’avenant n° 2 à la convention triennale passée avec l’association “Femmes Sourdes Citoyennes et Solidaires” (12e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement, permettant de recourir à un interprète en langue des signes française pour ses conférences, réunions et entretiens. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 285]

G - Subvention de fonctionnement à l’Association Les Auxiliaires des Aveugles (7e), pour le financement des actions auprès des personnes en situation de handicap visuel. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 289]

G - Signature d’une convention avec l’association “Relais Ile de France” (18e) pour l’attribution d’une participation pour la prise en charge de jeunes Parisiens autistes, psychotiques ou souffrant de troubles apparentés. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 131]

G - Signature d’un avenant n°1 à la convention avec l’association “Parole de chien” (9e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 275]

G - Signature un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’investissement du 7 janvier 2008 avec l’association Regard’en France Compagnie (4e), modifiant les modalités d’exécution de la convention. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 344]

G - Renouvellement de l’adhésion du Département de Paris à l’Observatoire Régional des Déchets d’Ile-de-France (ORDIF) et versement de la cotisation pour l’année 2009 et les années ultérieures. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DPE 30]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Loisirs Vacances Handicap Inadaptation” L.V.H.I. - 1 rue de la République - 36230 Montipouret - pour financer la consolidation du plateau technique médical et d’animation spécialisée. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 293]

G - Subventions aux collèges (3ème tranche d’équipement). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASCO 38]

G - Signature d’une convention avec l’association “Solidarité Sida” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 171]

G - Attribution d’une subvention à l’association Centre de ressources régional de l’économie sociale et solidaire (10è), visant une aide financière au développement de l’économie sociale et solidaire. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DDEE 29]

G - Fixation des tarifs de restauration et d’hébergement dans les collèges publics à restauration autonome pour l’année scolaire 2009 - 2010. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASCO 30]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le bail pour l’installation des équipes de PMI du 12e arrondissement dans les locaux situés 43 rue de la Brèche aux Loups (12e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DU 6]

G - Subvention à l’association “Entraide Notre-Dame de Grâce de Passy” pour son activité d’épicerie sociale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 31]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 entre le Département de Paris et l’association INCUBATEUR PARIS BIOTECH SANTE attribuant le versement d’une subvention pour l’exercice 2009. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DDEE 41]

G - Attribution par le Département de Paris d’une subvention d’investissement au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour diverses opérations d’investissement réalisées en 2009 et signature de la convention fixant les modalités de son versement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DF 12]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “France Acouphènes” (18e), pour la poursuite et le développement de ses actions en faveur des personnes souffrant d’acouphènes. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 286]

G - Avenant à la convention relative à la création du fonds de garantie avec la Région Ile de France et la Société Interprofessionnelle Artisanale de Garantie d’Investissements (SIAGI) dont le siège social est à Paris, 2 rue Jean-Baptiste Pigalle dans le 9e arrondissement, prévoyant le versement à la SIAGI de 160 000 euros au titre de l’exercice 2009 en vue de renforcer la capacité d’intervention du Fonds SIAGI-Département de Paris-Ile de France. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DDEE 40]

G - Signature d’une convention annuelle avec “l’Association Les Amis de Pénélope Maureau-Doyon” (14e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de la structure de “MAIA”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 209]

G - Signature d’une convention avec l’association “CERAF Médiation” (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 46]