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Juin 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature de deux conventions avec l’association Paris Macadam Les Arcavals (18e) pour l’attribution de subventions - Montant : 29.500 euros. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 267 / 2011 DJS 210]

Subvention à l’association En corps et en jeu (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 362]

Signature d’une convention avec le Neptune Club de France (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 113]

Signature d’une convention avec Judo Paris Centre (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 93]

Signature avec le Département de Paris d’une convention de transfert de gestion du terrain et des locaux situés aux 29, boulevard Brune et 2 à 6 impasse Vandal à Paris (14e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DASES 19]

Aménagement des berges de Seine.Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés publics de prestations de services. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 SG 162]

Subvention à l’association Lézarts de la Bièvre (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 403]

Subvention à l’association PRIARTéM pour des actions de sensibilisation aux effets de la téléphonie mobile. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DEVE 79]

Réaménagement de deux emprunts de la SA d’HLM “Batigère Ile-de-France” auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, en vue du financement d’un projet d’acquisition de 268 logements locatifs conventionnés, 113 à 117 rue des Orteaux, 50 à 54 rue Mouraud, 109 boulevard Davout et 86 à 90 rue Saint-Blaise (20e) et d’un projet de construction de 10 logements PLS, 71 rue de la Plaine (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DLH 125]

Subvention à l’association Chœur du Marais et Ensemble Vocal du Marais (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 78]

2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par Logis Transports en vue du financement d’un programme comportant 7 logements PLUS et 3 logements PLA I, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement 10, rue Lecuirot (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DLH 130]

2° Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des secrétaires administratifs de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 PP 15]

Subvention Fonds du Maire à l’association Réseau d’échanges réciproques de savoirs du 9e (RERS du 9e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DUCT 89]

Subvention (101 500 euros) avec convention à l’association Cinémas Indépendants Parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 SG 73]

Subvention à l’association Réseau Môm’artre (18e) destinée à financer le fonctionnement de ses trois antennes des 18e et 20e arrondissements. Montant : 13.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DFPE 295]

Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de police pour des prestations de conseil en management des systèmes d’information et de communication. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 PP 28]

Subvention (5000 euros) avec convention à l’association du Festival du cinéma chinois de Paris (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 SG 85]

2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme comportant 4 logements PLUS à réaliser 36 rue Poissonnière (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DLH 138]

Subvention à l’association Fédération Musicale de Paris (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 331]

Autorisation donnée à M. le Préfet de Police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 PP 29]