Mise à disposition d’une propriété communale située sur la commune des Arques dans le Lot (46) au profit du Conseil Départemental du Lot - Convention d’occupation du domaine public.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2017
[2017 DLH 44-1]
Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Comité Champs-Élysées pour l'organisation du Paris Drone Festival (8e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2017
[2017 DAE 221-1]
Convention Ville - UE pour percevoir un financement européen "LIFE" en vue de l’expérimentation intra-muros de trois revêtements de chaussées aux propriétés phonique, thermique et mécanique accrues.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2017
[2017 DEVE 105-1]
Aide indirecte dans le cadre de la convention d’occupation pour le cirque Bormann Square Carlo Sarrabezolles, 5 rue Lucien Bossoutrot (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2017
[2017 DAC 795-1]
Fixation des tarifs d'occupation du domaine public dans le cadre de l'organisation de courses sur route
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2017
[2017 DJS 193-1]
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts à contracter par la RIVP auprès de la CDC (122.300.649 euros) en vue du financement de divers programmes de réhabilitation.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2017
[2017 DLH 109-2]
Subvention (2.000 euros) à l’association Les Amis de Kelbongoo pour son action d’éducation populaire sur les thèmes de l’alimentation, de l’agriculture et de l’environnement.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2017
[2017 DEVE 97-1]
Subvention (7.500 euros) à l’association Festival du Livre et de la Presse d’écologie (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2017
[2017 DAC 384-1]
Conventions de partenariat avec le GIP "Paris 2024" et le CNOSF liées à l'opération des 23 et 24 juin 2017
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2017
[2017 DJS 218-1]
Subvention (996.997 euros) et avenant 2017 à la convention pluriannuelle 2015-2017 du 22 janvier 2015 entre la Ville de Paris et l’association SOLIHA Paris-Hauts-de Seine-Val d’Oise (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2017
[2017 DLH 138-1]
Opération Petite Ceinture : bilan d'avancement, convention de superposition d'affectation avec la SNCF et groupement de commande avec la SNCF.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2017
[2017 SG 24-1]
Subventions Fonds du Maire (13.867euros) à 5 associations et au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) (9ème).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2017
[2017 DDCT 37-1]
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des emprunts à contracter par la RIVP (22.192.854 euros) en vue du financement de réhabilitations de logements et de locaux d’activité.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2017
[2017 DLH 110-2]
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Sakine Cansiz, Fidan Dogan et Leyla Saylemez, 147 rue La Fayette (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2017
[2017 DAC 600-1]
