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Mai 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 120.587,17 euros (791.000 F) pour financer le remplacement des canalisations de distribution d'eau alimentant le 5e étage de l'hôtel préfectoral, 7-9, boulevard du Palais (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2001 [2001 PP 36]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de démolition et reconstruction des plafonds du groupe scolaire, 57-59 bis, rue de Romainville (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2001 [2001 DPA 116]

Subvention à la Compagnie d'Arlequin (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2001 [2001 DAC 99]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2001 [2001 R. 56]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2001 [2001 R. 98]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des arches nos 8 et 9 du grand bras du pont Neuf (1er). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2001 [2001 DVD 49-1°]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité de canalisations à l'école maternelle, 12, place des Vosges, à l'école élémentaire, 15, rue Neuve-Saint-Pierre et au groupe scolaire Ave-Maria-Fauconnier, 22, rue de l'Ave-Maria (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Éric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2001 [2001 DPA 65]

Approbation du principe de la mise en conformité basse tension du sous-poste Restaurant et HTA du sous-poste Cascade dans le Parc floral de Paris (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2001 [2001 PJEV 22]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de sept à douze laveuses de chaussées de 8.000 litres de capacité minimum (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2001 [2001 DPE 55]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de M. OBERTAN, en raison de l'annulation par le jugement du 6 janvier 2000 du Tribunal administratif de Paris de l'arrêté du Maire de Paris prononçant la radiation pour abandon de poste de l'intéressé. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2001 [2001 DRH 16]

DPA 120 - Approbation du principe de la réalisation d'une école élémentaire de 7 classes et d'un local pour la Caisse des écoles, 63, rue Boileau (16e). - Désignation du maître d'œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre et de déposer les demandes d'autorisation de démolir et de construire correspondantes. M. Éric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2001 [2001 DAUC 86]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen en 97 lots séparés pour la fourniture d'articles de papeterie et fournitures pour travaux manuels et arts plastiques nécessaires aux établissements scolaires et aux activités périscolaires de la Ville de Paris en 2002 avec reconduction en 2003 et 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2001 [2001 DASCO 48]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de reconstruction de clôtures en barreaudage autour du boulevard périphérique au niveau de la Porte de Montreuil (Marché aux puces) et de la Porte de Saint-Ouen. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2001 [2001 DVD 76]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2001 [2001 R. 72]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2001 [2001 R. 73]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres déclaré infructueux, pour la fourniture de roule-sacs destinés aux ouvriers des Services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2001 [2001 DPE 30]

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter de M. le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris, une subvention pour des travaux concernant l'aménagement des locaux scolaires dans divers établissements scolaires municipaux du 1er degré. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2001 [2001 DASCO 46]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres relatifs à la maintenance préventive et à la maintenance corrective et le cas échéant la fourniture des alarmes incendie dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2001 [2001 ASES 24]

Subvention exceptionnelle à l'association "CEFIA" pour le fonctionnement de la halte-garderie, 20, rue Jacques-Kellner (17e), au titre de l'année 2000 et des 6 premiers mois de 2001. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite association une convention pour le fonctionnement de la structure en question. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2001 [2001 ASES 26]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de remise en état avec renforcement de 3 portiques en béton armé soutenant le boulevard périphérique au droit de la porte de Pantin. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2001 [2001 DVD 79]