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Mai 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Culture 20/21”, dont le siège social est situé Mairie du 20e, 6, place Gambetta (20e), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 89]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Vagabondanse”, 38, rue de la Folie Méricourt (11e). M. Christophe GIRARD et MmePénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 176]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par l’OPAC de Paris en vue du financement de la modernisation des locaux situés 35, rue Victor Massé/54, rue Jean-Baptiste Pigalle (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DLH 58]

Subvention à l’“Association pour le Développement et la Recherche en Science du Sport (ADRESS)”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DJS 293]

Subvention à l’association “Planète sciences”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DASCO 91]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Etienne Lalis, 41, rue des Vinaigriers (10e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 326]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Agence pour la Promotion de la Création Industrielle” (A.P.C.I.) prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DDEE 55]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 04/26-396 signé avec l’entreprise PICHETA, relatif à la création d’un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques dans l’ancien théâtre de la Gaîté lyrique 3, rue Papin (3e). - Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché de travaux complémentaires correspondant, de dépose d’amiante et de matériaux connexes. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DPA 141]

MA 23 - Subvention de fonctionnement à l’Association “LES EDITIONS LE CARBET”, pour la mise en œuvre d’une pièce de théâtre intitulée “La tragédie du Roi Christophe”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 CAB -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à chacun des contrats d’exploitation et de gestion du service de distribution publique d’eau potable et d’eau non potable signé avec la Compagnie des Eaux de Paris et avec la Société Eau et Force. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DPE 25]

Attribution d’une subvention au profit de l’Atelier musical des Trois Tambours sis 15 rue Doudeauville (18e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 SGRI 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Très d’Esprit située 128, avenue Philippe-Auguste (11e), afin de promouvoir la 6e édition du “festival des très courts”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 SG 50]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Coopyr Sportif” (20e) pour l’attribution d’une subvention de 9.200 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DJS 166]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association des pêcheurs de Neuilly-Levallois et des Environs, avec l’Amicale des Pêcheurs du Bois de Vincennes et avec l’Association des Bon Amis de la Butte des conventions d’occupation du domaine public permettant l’exercice de la pêche dans les eaux des bois de Boulogne et de Vincennes et du parc des Buttes Chaumont. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DPJEV 20]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Do Ré La (A.DO.RE.LA.), 24, rue des Martyrs (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 150]

Subvention de 2.000 euros à l’association “Union de Paris des Délégués Départementaux de l’Education Nationale”, 94, avenue Gambetta (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DASCO 59]

Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 12ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DDEE 57]

Approbation de la désignation du maître d’œuvre concernant la construction d’une crèche collective de 66 places et d’une crèche collective de 33 places, 29-31, rue du Javelot, sur la dalle des Olympiades (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d’œuvre correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de construire nécessaires à la réalisation de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DFPE 35]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les représentants du “Club d’Escrime de la Tour d’Auvergne” pour l’attribution d’une subvention de 85.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DJS 141]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Slam Productions”, 6, rue Frédérick Lemaître (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 170]