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Mai 2005

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Déliberation

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G - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de réfection des menuiseries extérieures au Centre médico-social, 44, rue Charles-Moureu (13e). Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DPA 38]

G - Plan local pour l’insertion et l’emploi (P.L.I.E.) sur le territoire des 18e et 19e arrondissements de Paris : Protocole d’accord. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DDEE 9]

G - Autorisation à M. Le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2004-2006 avec l’association “Paris Pionnières”, portant attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DDEE 17]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 1er avenant à la convention signée le 15 octobre 2004 fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 30.000 euros à la “Fédération des associations d’étude pour l’insertion sociale des personnes porteuses d’une trisomie 21” (FAIT 21) située 10, rue du Monteil à Saint-Etienne (42000) pour son antenne parisienne au 102, rue Didot (14e) au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 77]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une nouvelle convention fixant le montant de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l’association “Le Mouvement ATD Quart Monde”, 33, rue Bergère (9e), au titre de l’exercice 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 182]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle de fonctionnement avec l’association LIRE à Paris, dont le siège est situé 67, rue Curial (19e), pour permettre l’intervention des conteurs liseurs de l’association dans les structures accueillant la Petite enfance. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DFPE 3]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et le Groupement d’intérêt public “Bourse Solidarité Vacances”, prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2005. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DDEE 28]

G - Attribution de participations aux charges de fonctionnement des collèges publics, pour travaux d’entretien courant, au titre de l’exercice 2005. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASCO 20]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Droits d’Urgence”, dont le siège social est situé 1, passage du Buisson-Saint-Louis (10e), fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget des permanences juridiques effectuées dans des associations à 15.245 euros au titre de 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 93]

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à l’opération d’extension et de restructuration du groupe scolaire composé par le futur collège, 9, rue des Panoyaux et l’école maternelle, 10, rue de Ménilmontant (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DPA 25]

G - Subventions à divers organismes oeuvrant en faveur des jeunes dans la Capitale. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASCO 13]

G - Résiliation du bail du 63, avenue de Suffren (7e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASCO 26]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire l’avenant n° 2 au marché à bons de commande 02/42541 relatif aux travaux d’enlèvement de matériaux contenant de l’amiante dans les bâtiments départementaux (lot n° 2). Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DPA 37]

G - Subvention à l’association “Vacances et familles l’accueil en plus”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DDEE 11]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,, de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 03/27068, signé avec la SARL Atelier d’Architecture BADIA/BERGER et relatif à la réalisation des travaux d’extension et de restructuration du collège départemental Louise Michel, 11, rue Poulmarch (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DPA 36]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 76.225 euros au “Centre Régional d’Information et de Prévention du Sida (CRIPS)” sis Tour Montparnasse, 33, avenue du Maine (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 113]

G - Subvention de fonctionnement de 8.500 euros attribuée à l’association “Octave et ArpègeCompagnie Théâtrale des Gomi”, située 4, rue Saint-Petersbourg (8e) au titre de 2005. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 44]

G - Vœu relatif aux modalités de mise en œuvre des vœux votés par l’assemblée délibérante concernant les deux archivistes victimes de “sanctions disciplinaires déguisées”. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 V 7]

G - Paris Rive Gauche (13e). - Programme Universitaire U3M. - Acquisition à la Ville de Paris des parcelles communales situées sur le lot M5B1 et cadastrées BX n° 34 et BX n° 35, sises 15/17 et 15P1 rue Jean-Antoine de Baïf (13e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DU 4]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 R. 16]