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Mars 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris aux propriétaires bailleurs d'un local situé 13, rue Saint-Bernard (11e), pour des travaux de copropriété. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DLH 70]

Subvention à l'association "Les orphelins apprentis d'Auteuil" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DVLR 19]

Approbation du principe de la seconde phase de rénovation du stade de rugby du centre sportif Jean-Bouin (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 JS 14]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement de l'aménagement d'un local commercial dans le cadre du programme de construction situé lot I, 1, rue du Département, dans la Z.A.C. "Flandre sud" (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DLH 105-4°]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures du groupe scolaire, 41, rue de Tanger (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DPA 126]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris aux propriétaires bailleurs de locaux commerciaux situés 40, rue Traversière, 7, rue d'Aligre, et 3, rue de Reuilly (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DLH 29]

Approbation du principe de la réfection de la couverture du corps de bâtiment "PETEL-PECLET" de l'annexe de la mairie du 15e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DPA 23]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réaménagement des aires de jeux, du remplacement des menuiseries extérieures, côté rue, et de la restructuration partielle du rez-de-chaussée dans l'école maternelle, 65, avenue Simon-Bolivar (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DPA 16]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance et réparation sur site des horodateurs. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DVD 44]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DVD 38]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 R. 18]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec la compagnie "IBM France" pour l'adaptation des applications de gestion et de paie des personnels au passage à l'euro. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DLTI 14]

Approbation du principe de l'amélioration du hall d'accueil et des circulations de la piscine Aspirant Dunand (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 JS 22]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par la société "METROMEDIA FIBER NETWORK FRANCE". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DFAE 54]

Projet de revalorisation des Grands boulevards (2e et 10e). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'aménagement des trottoirs du boulevard de Bonne-Nouvelle et du boulevard Saint-Denis (tronçon de la rue Poissonnière au boulevard de Sébastopol). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 DVD 7]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 ASES 54]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse d'allocations familiales de Paris une convention relative aux modalités d'attribution d'une subvention allouée par cet organisme au titre de la construction d'un jardin maternel de 25 places, 170, avenue d'Italie (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 ASES 29]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le remplacement des canalisations de distribution d'eau alimentant le 5e étage de l'Hôtel préfectoral, 7-9, boulevard du Palais (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 PP 38]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 ASES 40]

Subvention à l'association "Crèche du 1er arrondissement" pour sa crèche collective située 17 bis, rue de l'Arbre-Sec (1er). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2000 [2000 ASES 49]