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Mars 2004

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Résultats de votre recherche

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / MARS 2004

1 - Allocution de M. le Maire de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 2004

137 - QOC 2004-156 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le devenir de la clinique chirurgicale, 69, rue Riquet (18e) Débat / Conseil municipal / MARS 2004

139 - QOC 2004-158 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la passation de marchés publics par les mairies d'arrondissement pour l'acquisition de briquettes de lait destinées aux écoles maternelles Débat / Conseil municipal / MARS 2004

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / MARS 2004

135 - QOC 2004-154 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de l'augmentation des dépenses de Cabinet entre mars 2001 et mars 2002 Débat / Conseil municipal / MARS 2004

138 - QOC 2004-157 Question de Mme Roxane DECORTE, M. Xavier CHINAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police relative aux problèmes persistants d'incivilité et d'insécurité aux abords du square de Clignancourt (18e) Débat / Conseil municipal / MARS 2004

125 - QOC 2004-144 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le mode d'attribution des logements sociaux par la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 2004

38 - 2004, PP 13 - Modification de la délibération 2002 PP 38, en date des 18 et 19 mars 2002, modifiée portant fixation du régime indemnitaire des agents de surveillance de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 2004

114 - QOC 2004-133 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l'installation de points Internet, notamment sans fil, dans les endroits publics Débat / Conseil municipal / MARS 2004

8 - 2004, SG 25 - Subvention à l'association "Centre audiovisuel Simone de Beauvoir" (15e). - Montant : 5.000 euros Débat / Conseil municipal / MARS 2004

100 - QOC 2004-119 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux résultats des analyses effectuées sur la qualité de l'eau à Paris Débat / Conseil municipal / MARS 2004

132 - QOC 2004-151 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police au sujet des conditions de recrutement des fonctionnaires de police et du nombre de sanctions auxquelles ils auraient pu s'exposer sur la période 2002-2003 Débat / Conseil municipal / MARS 2004

145 - QOC 2004-164 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'état du réseau d'eau non potable Débat / Conseil municipal / MARS 2004

24 - III - Question d'actualité de M. Jean VUILLERMOZ à M. le Maire de Paris concernant la situation de l'A.P.-H.P Débat / Conseil municipal / MARS 2004

36 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux moyens de supprimer les métaux lourds des eaux de ruissellement provenant des bâtiments publics parisiens Débat / Conseil municipal / MARS 2004

92 - Vœu déposé par les élus des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement républicain et citoyen et "Les Verts" visant à la création d'un bureau de poste dans le Bas-Belleville Débat / Conseil municipal / MARS 2004

140 - QOC 2004-159 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la communication aux Conseillers de Paris de la liste des membres siégeant dans les établissements publics relevant de la compétence du Maire de Paris et du Président du Conseil général Débat / Conseil municipal / MARS 2004

95 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / MARS 2004

106 - QOC 2004-125 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures envisagées pour diminuer les nuisances sonores générées par la multitude de manifestations sur le parvis de l'Hôtel-de-Ville (4e) Débat / Conseil municipal / MARS 2004