Réalisation 16-18, rue des Platrières - 20-22, rue Sorbier - 70, rue des Panoyaux (20e) et 72 à 86, rue des Amandiers (20e) de programmes de réhabilitation Plan Climat Énergie
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DLH 65-3]
Construction neuve de 64 logements PLS pour personnes âgées et d'un accueil de jour 2 bis cité de la Chapelle (18e)-Réitération des garanties de la Ville (7.796.932 euros) demandée par ESPACIL Habitat
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DLH 45-2]
Avenants à la délégation des aides à la pierre Etat/département (logement social et habitat privé) et Anah/département sur la gestion des aides à l'habitat privé
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2016
[2016 DLH 3-1]
Allée des Fortifications (16e). Prêt garanti par la Ville (4.092.000 euros) demandé par l’association Aurore
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DLH 80-1]
Renouvellement de la convention triennale avec le groupement d’intérêt public maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2016
[2016 DASES 146-1]
Avenant à la convention de gestion du RSA signée avec la CAF pour la mise en œuvre à titre expérimental de la procédure de télé-recouvrement des indus de RSA non encore transférés
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2016
[2016 DASES 129-1]
Convention avec les associations gestionnaires de service d'accompagnement à domicile et participation.
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2016
[2016 DASES 175-1]
Subvention (6.000 euros) à l'association SOS Amitié Paris Ile-de-France (92 Boulogne-Billancourt)
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2016
[2016 DASES 25-1]
Fixation de redevances annuelles (100 euros chacune) dues par « Emmaüs Solidarité » et par « les Restaurants du Cœur –Les Relais du Cœur de Paris » pour l’occupation temporaire de bâtiments situés 4 b
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DASES 6-1]
Réalisation d’une crèche collective de 99 places sur l’îlot Botzaris/Fessard 3/5 rue Préault - 28/30 rue Botzaris (19ème) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DFPE 182-1]
Réalisation de deux crèches collectives de 68 places 23/27 rue de l’Evangile (18e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DFPE 10-1]
Révision du règlement départemental d'aide sociale pour la prise en compte de l'adoption de la loi relative à l'adaptation de la sté au vieillissement.
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2016
[2016 DASES 37-1]
Cession à la SIEMP et à AXIMO de 94 lots de copropriété préemptés par la Ville (11e, 12e, 15e, 17e, 18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DU 69-2]
Versement de la contribution 2016 de la Ville de Paris (500.000 euros) au Groupement d’Intérêt Public « Atelier International du Grand Paris ».
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 SG 1-1]
Réalisation 16-18, rue des Platrières - 20-22, rue Sorbier - 70, rue des Panoyaux (20e) et 72 à 86, rue des Amandiers (20e) de programmes de réhabilitation Plan Climat Énergie
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DLH 65-1]
Location de la parcelle communale 23-27 rue de l'Evangile - 2, rue des Fillettes (18e) - Division foncière, déclassement et bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DLH 8-1]
Subvention (848 976 euros) et convention avec l'association GAIA PARIS (11e) pour les travaux d’aménagement d’une salle de consommation à moindres risques sur le site de l’Hôpital Lariboisière Paris10
Déliberation /
Conseil général /
MARS 2016
[2016 DASES 101-1]
Réalisation 16-18, rue des Platrières - 20-22, rue Sorbier - 70, rue des Panoyaux (20e) et 72 à 86, rue des Amandiers (20e) de programmes de réhabilitation Plan Climat Énergie
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2016
[2016 DLH 65-2]
