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Novembre 1996

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12- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

5- 1996, GM. 405 - Subventions aux associations " Aires 10 ", " Aux captifs - la Libération ", " Arc 75 " et " Jeunes amis du Marais " pour leurs actions inscrites dans le cadre du contrat entre l'Etat et la Ville de Paris pour 1996. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

4- 1996, GM. 406 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de former un recours devant la Commission interrégionale de la tarification sanitaire et sociale de Paris contre un arrêté de M. le Préfet de Paris. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

14- Liste des membres présents. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

11- Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

13- Clôture de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

8- 1996, GM. 409 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société "Levaux" et un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Jean-Pierre DESCHAMPS et la société "Technip Seri Construction" en vue de la réalisation des travaux de rénovation du collège Arago et d'appartements de fonction, 17-27, rue de Reuilly (12e). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

7- 1996, GM. 383 - Approbation du contenu et des modalités d'attribution à des agents de l'Etat et à titre précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les chefs d'établissement les conventions d'occupation de ces logements. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

0 - Introduction Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

2- Adoption d'un compte rendu. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

9- 1996, GM. 385 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Vaincre le S.I.D.A." une convention pour le fonctionnement d'un service de fourniture de repas aux personnes atteintes du S.I.D.A. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

6- 1996, GM. 408 - Subvention à l'association " Le local " (18e). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

10- 1996, GM. 386 - Subventions à l'association "Emmaüs" (10e) et à l'association "Les haltes des amis de la rue" (13e) dans le cadre du dispositif des "Espaces-Solidarité-Insertion". Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

3- 1996, GM. 416 - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1996. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

43- 1996, D. 1647 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Falleau S.A." pour l'aménagement du parc de Bercy (12e) (lot n° I.15 : mise en place de végétaux, engazonnement). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

75- QOC 96-491 Question de M. Alain LHOSTIS, Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'avenir de la Maison de Nanterre. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

51- QOC 96-452 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police au sujet des vendeurs de marrons à la sauvette dans le 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

65- QOC 96-459 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant l'avenir d'un terrain situé boulevard Mortier (20e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996

6- Annonce d'un mouvement de directeurs. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1996