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Novembre 2007

Conseil Municipal

Déliberation

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MA 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à la Fédération des Agences Internationales pour le Développement “Aide Fédération”, pour la réalisation d’une formation de proximité aux nouvelles technologies et notamment à l’Internet. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 CAB -]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Post-Retroguardia/Paco Dècina située 140, rue Oberkampf (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 343]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur le groupe “Barrault”, situé 81-83, rue Barrault (13e). Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 218-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “PROMES” du 19e arrondissement. Attribution de la subvention de fonctionnement - fonds du Maire - correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DDATC 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant entre la Ville, le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) à la convention constitutive d’un groupement de commandes en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marchés concernant l’informatisation de la gestion des concours de recrutement et des examens professionnels. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DSTI 73]

Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l’année 2007, de 1.115 euros au Comité de liaison des Associations d’Anciens Combattants et de Résistants du 17e arrondissement -C.L.A.A.C.R. MmeOdette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DASES 143]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeur d’Oratorio de Paris”, dont le siège social est situé 18, rue de Gravelle (12e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 528]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Lefebvre-Dantzig”, portant sur 440 logements, situé 75-87, boulevard Lefebvre / 66-72, rue de Dantzig (15e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt “PALULOS” à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 216-1°]

DPVI 70 - DJS 431 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Ateliers du Chaudron”, 31, passage de Ménilmontant (11e), dans le cadre de la politique de la Ville, un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, Mmes Martine DURLACH et Clémentine AUTAIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 444]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A Cœur Voix” 6, rue du Roi Doré (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DAC 611]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL TIZO DE NIRO pour l’exploitation d’une bijouterie fantaisie située 19, rue des Francs-Bourgeois à Paris 4ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DDEE 254]

Vœu concernant le licenciement abusif de M. et Mme MAGDELONETTE. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 V. 308]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS CD à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 17 logements PLUS situé 3 à 11 passage Fréquel (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 286-2°]

Approbation du principe des travaux de restructuration et d’extension d’un équipement scolaire et de création d’un centre multimédia au 25 à 27, rue de Reuilly (12e) et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 293]

Compte-Rendu annuel à la Collectivité pour l’exercice 2006 de la Mission “Vital’Quartier” confiée à la SEMAEST. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DDEE 259]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue à l’école élémentaire 11, rue Cavé (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 234]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 06//25031 signé avec la société LEVAUX relatif aux travaux de création d’un service de restauration et restructuration de divers locaux au groupe scolaire St Maur / Servan 29, rue Servan (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DPA 270]

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Oasis 18” 12, rue Camille Flammarion (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 471]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 9 logements PLS - 81, boulevard Richard Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DLH 278-4°]

Subvention à l’association “A.S.L.A.A.”. M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007 [2007 DJS 428]