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Novembre 2008

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2008, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

2008, DASES 484 G - Subvention à l'association "Ikambère La Maison Accueillante" (93200 Saint-Denis). Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

2008, DASES 374 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec le "Centre d'Action Sociale Protestant" (C.A.S.P.) (12e) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 509.026 euros. Vœu déposé par Mmes Brigitte KUSTER, Françoise de PANAFIEU, MM. Jérôme DUBUS, Richard STEIN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au foyer Pont Cardinet. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

2008, DDATC 155 G - Statut du Médiateur de la Ville de Paris. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

2008, Evocation de la Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

2008, DVD 40 G - Signature avec le Syndicat des Transports d'Ile de France (STIF) d'une convention de délégation de compétence en matière de services réguliers locaux pour les traverses de Charonne(20e), Bièvre-Montsouris (13e, 14e), Ney-Flandre (18e, 19e) ainsi que pour la navette Pereire-Porte d'Asnières-Pont Cardinet. 2008, DVD 241 G - Elaboration d'un schéma directeur comme document cadre du déploiement des futures traverses parisiennes et approbation de ses principes directifs. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au schéma directeur des traverses à Paris. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

2008, DASES 502 G - Signature d'une convention avec l'association "Sida Info Service" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 70.980 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

2008, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

2008, DU 5 G - Programme universitaire U3M - ZAC "Paris Rive Gauche" (13e). - Signature d'une convention relative aux conditions d'acquisition de nouvelles emprises, volumes et droits de construire dans la ZAC. Cession à la SEMAPA du volume départemental sur le lot M3i2. - Acquisition à la Ville de Paris des volumes municipaux situés sous la rue Albert Einstein. Autorisation de signer les conventions portant droit de superficie au profit de l'Etat relatives aux emprises départementales M3A2, M3i1, M3i2, M5B1, M5B2, M6A1 et sur les volumes complémentaires au lot M6A1. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

2008, SG 5 G - Rapport d'observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des Comptes d'Ile-de-France sur la gestion de l'aide sociale à l'enfance du Département de Paris. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

2008, DASES 478 G - Subvention à l'association "Handicap et Libertés" (H.A.L.) (92800 Puteaux). 2008, DASES 556 G - Subvention de fonctionnement complémentaire à l'Association des Familles de Traumatisés Crâniens - Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

2008, SG 4 G - Demande de création du syndicat "Paris Métropole". - Approbation du principe de l'adhésion du Département de Paris à ce syndicat. - Désignation des représentants. - Versement de la contribution (suite). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

2008, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

2008, SG 4 G - Demande de création du syndicat "Paris Métropole". - Approbation du principe de l'adhésion du Département de Paris à ce syndicat. - Désignation des représentants. - Versement de la contribution. Vœu déposé par M. René DUTREY et les éluEs du groupe "Les Verts" sur "penser la ville à l'échelle de l'agglomération : réviser le P.L.U. et le P.L.H.". Vœu déposé par MM. René DUTREY, Jacques BOUTAULT et les éluEs du groupe "Les Verts" pour une solidarité financière intercommunale. Vœu déposé par M. Denis BAUPIN et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la création du syndicat mixte "Paris Métropole". Vœu déposé par M. Jean-François LAMOUR et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d'une 10e commission départementale et municipale. Vœu déposé par M. Yves CONTASSOT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux logements sociaux de la Ville de Paris situés en banlieue. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

Introduction. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008