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Novembre 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’une convention avec l’association “Procreart” (18e), relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 123]

Subvention à l’association Compagnie Abel (10e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 368]

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 25 logements PLS situé 12 rue Rouvet (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DLH 232-1°]

Signature d’une convention avec l’association “Fonds Solidarité Sida Afrique “ (10e) pour l’attribution d’une subvention. MM. Jean-Marie LE GUEN et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 143]

Subvention à l’Association des Déportés, Internés et Familles de Disparus de l’Ile de France pour le règlement de ses loyers (2e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 134]

Subvention à Fondation Henri Cartier-Bresson (14e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 481]

Réalisation par “Paris-Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 31 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (13e, 15e, 16e et 17e), par la transformation de chambres en logements. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Paris-Habitat - OPH” relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DLH 203-2°]

Subvention à l’association “Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 408]

Subvention à l’association Atelier des Feuillantines (5e) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DAC 546]

Approbation d’un avenant au marché relatif à la mission de maîtrise d’oeuvre, dans le cadre du réaménagement de la rue André Bréchet (17e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DEVE 125]

Vœu relatif aux “zones de rencontre”. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 V. 263]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DPP 27]

Individualisation d’une autorisation de programme de 702.650 euros pour financer l’acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police) d’une parcelle de terrain et d’un pavillon sis 41, rue Victor Hugo à Colombes (Hauts-de-Seine), en vue du projet de restructuration de l’actuel centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’acte d’acquisition correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 PP 101]

Communication relative aux 8 arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation d’Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DEVE 133]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Partageons La Route”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DVD 25]

Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation et la modernisation du parc de stationnement souterrain et en superstructure “Porte de Saint-Cloud” (16e), pour une durée maximale de 18 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DVD 172]

Approbation de l’opération et demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport concernant l’acquisition de matériels sportifs. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DJS 451]

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché relatif à la restructuration totale du lieu d’appel Pétion sis 40-42, rue Pétion (11e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DPE 78]

Signature de l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 24 juillet 2006 liant la Ville de Paris et l’association MJC Paris XV Brancion, au titre de la gestion des centres d’animation Brancion, Cévennes et Frères Voisin et de l’Espace Paris Plaine (15e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DJS 404]

Actions menées dans le cadre du plan d’accompagnement social en direction des résidents de foyers de travailleurs migrants parisiens. - Attribution de subventions à deux associations SSAE et COPAF. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008 [2008 DPVI 64]