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Octobre 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° 01/26744 signé avec l'agence TOA Architectes SARL, et approbation des modalités de passation du marché de travaux en vue de la réalisation de la restructuration de la crèche 130, rue de l'Ouest (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 319]

Grand projet de renouvellement urbain. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au nom de la Ville de Paris et avec l'Office public d'aménagement et de construction de Paris, un protocole d'accord relatif à la requalification urbaine de la Cité Michelet (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAUC 128]

Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire, 18, rue du Clos (20e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 342]

Approbation du principe de la restructuration du square du chanoine Viollet et de la création d'un local jardiniers, de l'aménagement de la parcelle située au n° 11 et n° 13 rue des Thermopyles dans le quartier "Plaisance" du 14e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 PJEV 99]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Positif, les 50 et les 500" ayant son siège social 12, rue Pierre et Marie Curie (5e), afin de soutenir les manifestions parisiennes liées au 50ème anniversaire de la revue Positif au Forum des Images. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 SG 41]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association AIRES 10 une convention d'objectifs. - Subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPP 31]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris la convention de gestion relative à l'appartement de fonction de la crèche collective sise 1 bis, impasse Verdun (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 177]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 1 au marché de service n° 02/65003 signé avec la Société SATURNE SERVICES, relatif à des prestations de nettoyage et d'entretien courant des parties communes des immeubles communaux situés à Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DLH 269]

Approbation du principe de la fourniture de rosiers pour la Ville de Paris.- approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M.Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 PJEV 120]

Vœu relatif à l'extension de l'opération "Paris respire". Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 V. 119]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes du réseau des canalisations en plomb au Lycée d'Enseignement Commercial Théophile Gautier 49, rue de Charenton (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 432]

Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle de la commune de Paris. (femmes/hommes). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DRH 116]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des centres thermiques à l'école polyvalente, 142, rue des Poissonniers, au groupe scolaire 2, rue Charles-Hermite, au groupe scolaire, 129-131, rue Belliard et à l'école élémentaire, 20, rue Hermel (18e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 423]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société anonyme d'HLM "IMMOBILIERE 3F" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 27 logements locatifs à usage social et 27 places de stationnement, situé 39-41, rue Olivier de Serres (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société Anonyme d'HLM "IMMOBILIERE 3F", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DLH 170-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à l'association Le site CRA (Compagnie Roland Auzet), située 84, rue du Cherche-Midi 75006 Paris. (X01729).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002, rubrique 33, nature 6745, Ligne E005 : Provision pour subvention exceptionnelle d'équipement 28.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAC 342]

Choix du budget municipal pour 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DFAE 145]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Relais Accueil pour l'Orientation des Jeunes Travailleurs Migrants" (13ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 JS 230]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "L'Etape Foyers Voltaire Blanqui" (11ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 JS 336]

Subventions annuelles de fonctionnement à des Associations Sportives du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DJS 381]

Subvention à l'association "Espace Arts Lebaudy" 2, rue Boyer (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 JS 317]