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Octobre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'Association d’Histoire et d’Archéologie du 20e arrondissement de Paris (A.H.A.V.). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 477]

Subvention à Légion, amicale des anciens de la Légion étrangère de Paris (La Légion A.A.L.E.P) (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 596]

Réalisation par "La Sablière" d’un programme de résidentialisation AQS de 553 logements sociaux situé 140, 142 et 164, rue de Saussure, 4 à 10, rue de la Crèche (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 118]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 5 logements PLS à réaliser 52, rue Trousseau (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 50-3°]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 17e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 25]

Subvention à l’association Art en exil (12e). Montant : 3.000 euros. M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 648]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Université Paris II Panthéon Assas pour l’attribution d’une subvention destinée à financer des actions d’information, dans le cadre du dispositif Cap en Fac. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 244]

DGRI 64 Signature d’un avenant à la convention passée avec l'association Initiative Développement pour l'attribution d'une subvention relative à la mise en œuvre de projets eau et assainissement du plan de développement communal de Toffo (Bénin). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DPE 73]

Subvention à l'association "Germaine Tillion" (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 384]

Signature d’un protocole transactionnel entre la Ville de Paris et les sociétés OSICA et Eurosol Fondations, en réparation de dommages causés en 2002 au réseau public d’assainissement de la Cité Saint Martin (10e), par des travaux d’injection réalisés par ces sociétés. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DPE 97]

Signature d'un avenant N°1 à la convention passée avec l'association LA MAISON KANGOUROU pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Chapelle (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DFPE 239]

Signature de l’avenant n°1 pour l’attribution d’une subvention à l’association "SOS Racisme Touche pas à mon pote" pour son fonctionnement. Montant : 40.000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DPVI 94]

Subvention à l’Union des associations de chantiers de sauvegarde et d’animation pour la Réhabilitation et l’Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite Union R.E.M.P.ART (4e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 555]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 10]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Université Paris III Sorbonne Nouvelle pour l’attribution d’une subvention destinée à financer des actions d’information, dans le cadre du dispositif Cap en Fac. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 245]

Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 2 du budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DF 60]

Signature d'un avenant N°1 à la convention passée avec l'association LA MAISON KANGOUROU pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Chevreuil (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DFPE 228]

Subvention à l’association Les Amitiés de la Résistance (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 580]

Signature d’une convention avec le Centre de Formation de Football de Paris pour l’attribution d’une subvention pour la saison 2009-2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DJS 205]

DF 82 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Cession par adjudication d'un appartement avec cave (lots n° 13-44) dans l'immeuble 23 rue Jacob (6ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DU -]