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Septembre 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la conduite d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) "requalification des immeubles dégradés". M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DLH 289]

Subvention à l'association "Compagnie Marion Ballester" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAC 178]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec la société "Compuware France" pour la fourniture d'un service de maintenance et d'un support technique sur 7 logiciels. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DLTI 48]

Approbation du principe de la réalisation de prestations de maintenance, de dépannage, de réparation et d'amélioration d'appareils élévateurs et de portes et barrières automatiques situés dans divers bâtiments municipaux de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DPA 219]

Réhabilitation d'un bâtiment situé 48, rue de la Goutte-d'Or (18e). - Mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de cette opération au profit de l'O.P.A.C. de Paris. - Acquisition et réhabilitation par l'O.P.A.C. de Paris d'un bâtiment situé 48, rue de la Goutte-d'Or (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAUC 68]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par la société "21st Century Communication France". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DFAE 105]

Subvention à l'association "Compagnie Alternancia" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 224]

Acquisition d'une paire d'ornements pour le musée Cernuschi. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAC 186]

Attribution du second acompte des subventions imputées sur la provision "Promotion de la musique nouvelle", pour l'année 2000. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAC 168]

Subventions au titre de 2000 à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 130]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris pour le financement du diagnostic portant sur l'état des structures et des fondations au syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 67-69, rue Myrha (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DLH 150]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Le Groupe Théâtral" (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement de 320.000 F. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAC 158]

Secteur "Brulon" (12e). - Avis favorable sur le programme d'aménagement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAUC 140-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Pax Progrès Pallas" en vue du financement d'un programme de construction de 36 logements locatifs à usage social et 36 places de stationnement, situé 13-15, rue de Terre-Neuve et 84-86, rue Alexandre-Dumas (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DLH 245]

Approbation du principe des travaux de restauration de la façade occidentale de la nef et des murs sud et ouest de la sacristie à l'église Saint-Julien-le-Pauvre (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DAC 197]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 20, impasse Saint-Sébastien (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DLH 239-1°]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection de l'étanchéité des terrasses du poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 33-39, avenue Gambetta à Courbevoie (Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 PP 88]

Communication de M. le Maire de Paris relative à l'enseignement (rentrée scolaire et plan U3M). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 DASCO 183]

Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 JS 141]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Union parisienne des associations agréées de services aux personnes" dite "Union" (14e) pour son service "Jeunes enfants". - Subvention à ladite association pour ce même service au titre du premier semestre 2000. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2000 [2000 ASES 144]