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Septembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la création du jardin des Deux-Nèthes (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 PJEV 78]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de gré à gré d'une parcelle de terrain cadastrée section n° A 469, d'une superficie de 22 mètres carrés, située à Méry-sur-Oise (Val-d'Oise). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAUC 145]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 R. 213]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 R. 200]

Aménagement du secteur "Debergue Rendez-Vous" (12e). - Approbation après enquête publique de la modification du P.O.S. - Modification du champ d'application du droit de préemption urbain renforcé. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAUC 107]

Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris. Prolongement de la ligne de métro n° 4 de la Porte d'Orléans (Paris 14e) vers Montrouge et Bagneux. Bilan de la concertation préalable. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DVD 132]

Modification du statut particulier applicable au corps des éducateurs de jeunes enfants de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DRH 24]

Subvention à l'association "Cercle du 3e âge Saint-Paul - Saint-Gervais" (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DVLR 38]

Subvention à une association du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DASCO 136]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Groupement d'intérêt public "Bourse Solidarité Vacances" une convention prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 300.000 F au titre de l'exercice 2001. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Bernard BROS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAEE 16]

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 212]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la construction d'une école maternelle de 5 classes, 7-9, passage Piver (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux et de souscrire les éventuels avenants de substitution ou de transfert s'y rapportant ainsi que l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DPA 95]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration du centre cuiseur du groupe scolaire, 5, avenue de la Porte-Brancion (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché ainsi que les éventuels avenants de substitution ou de transfert s'y rapportant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DPA 176]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un immeuble situé 52-54, rue d'Argenteuil à Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAUC 147]

Subventions de fonctionnement à 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 92]

Modification de la délibération D 1551-3° du 27 octobre 1981 relative à la liste des diplômes ouvrant accès aux emplois d'agent technique contractuel de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DRH 30]

Vœu concernant l'inscription à l'Inventaire des Monuments historiques de l'aqueduc de Lutèce et de l'aqueduc Marie de Médicis. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 V. 29]

Subvention à l'association "Paris Potier" (13e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAEE 9]

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DASCO 137]

Subvention à la S.E.M.E.A.-XV au titre de la régularisation d'une avance consentie pour l'indemnisation des commerçants de la rue de l'Ouest (14e). - Recouvrement d'une avance de 2.000.000 F. MM. François DAGNAUD et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAUC 163]