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Septembre 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer deux appels d'offres dont un relatif à des travaux de signalisation lumineuse tricolore et l'autre à la fourniture de contrôleurs de carrefour pour les travaux liés aux programmes de mise en conformité 2004, des espaces civilisés et des bus mobiliens. - Autorisation de souscrire les marchés en résultant et dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, à conclure des marchés négociés après avis favorable de la commission d'appel d'offres de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DVD 156]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'Eau Seine Normandie une convention d'aide financière pour l'année 2002. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DVD 166]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du service de restauration et des locaux pédagogiques de l'école élémentaire sise 1, rue du Général-Lasalle (19e), et des modalités de passation des marchés de coordination santé sécurité, de coordination des systèmes de sécurité incendie et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DPA 261]

Politique de la Ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers du 13ème arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DVLR 94]

Subvention de fonctionnement de 15.245 euros à l'association "Comité d'Action Sociale en Faveur des Originaires des Départements d'Outre mer en Métropole" (CASODOM) située 7 bis, rue du Louvre (1er). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 ASES 105]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l'association Théâtre Silvia Monfort dont le siège social se situe 106, rue Brancion - 75015 Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement (D01406). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DAC 223]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des cages d'escaliers à l'annexe de la Mairie du 14ème arrondissement 26, rue Mouton Duvernet - 75014 Paris et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DPA 385]

Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DASCO 250]

Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DASCO 266]

Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DASCO 249]

Prolongation d'un an de la convention de délégation de service public du 30 janvier 1998 entre la Ville de Paris et la société "Les piscines de France" pour la gestion de la piscine Pontoise, 19, rue de Pontoise (5e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 JS 305]

Politique de la Ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Vanves/Plaisance/Raymond Losserand (14e). Mme Martine DURLACH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DVLR 93]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale signée avec l'Ecole Normale sociale destiné au paiement du loyer et des charges du local, 2 square Auguste Renoir occupé par l'Equipe de Développement Local. Mme Martine DURLACH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DVLR 111]

Subventions à 10 associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la capitale. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 JS 292]

Individualisation d'une autorisation de programme de 716.260,00 euros TTC à la Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police et imputation d'un crédit de 8.970,00 euros TTC à la section de fonctionnement du budget spécial de la préfecture de police pour financer le réaménagement de l'accueil des familles à l'institut médico-légal sis 2, place Mazas à Paris 12ème arrondissement. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 PP 74]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération " Paris Capitale du Cinéma Art et Essai ". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 SG 34]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché à bons de commandes n°00/25240, relatif aux travaux d'enlèvement de matériaux non friables contenant de l'amiante dans les bâtiments municipaux, lot n° 1. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DPA 331]

Attribution de la dénomination "place de la Bergère d'Ivry" à une place du 13ème arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DAUC 84]

Subvention à un établissement scolaire du 4e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DASCO 231]

Subventions aux associations sportives du 15ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 JS 383]