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Septembre 2003

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200 - QOC 2003-695 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de l'annulation de festivals à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

120 - 2003, JS 491 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de maîtrise d'ouvrage signée avec la SEMAVIP concernant l'étude et la rénovation de la piscine Pailleron ainsi que l'étude et la reconstruction d'une patinoire de quartier et de loisirs ainsi que la réalisation d'un bassin d'initiation dans l'enceinte du centre sportif Edouard Pailleron (19e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

31 - 2003, DAC 289 - Subvention de fonctionnement à l'association "La maison ouverte" (13e). - Montant : 80.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

144 - I - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2003-612 Question de Mme Isabelle MORIN-GUIROUS et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à la situation du centre d'accueil de jour sis 96, rue de Charonne (11e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

68 - 2003, DVD 190 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'une part de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'une étude d'intérêt et de faisabilité d'une ligne régulière de transport de voyageurs par voie fluviale et d'autre part de solliciter la subvention correspondante du Conseil régional d'Ile-de-France Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

88 - Vœu n° 24 présenté par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, au nom du groupe U.M.P., relatif à la modification du nom du "Carré 58" ou "Carré des Indigents" du cimetière de Thiais Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

230 - QOC 2003-646 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur le bilan de l'opération "Les initiatives de la bientraitance" concernant les personnes âgées Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

177 - QOC 2003-670 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris concernant le réaménagement du rond-point Mirabeau et de ses abords (15e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

241 - QOC 2003-708 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la gestion de l'eau utilisée pour les parcs et jardins de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

222 - QOC 2003-638 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de l'état d'avancement du projet de réalisation d'une grande salle symphonique à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

181 - QOC 2003-675 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de la fermeture de 2 centres d'hébergement d'urgence pour les sans-abris, gérés par les centres d'action sociale de la Ville de Paris "Curial" et "Fonck" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

132 - 2003, DLH 116 - Prorogation du délai d'octroi de la garantie accordée par la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par la Société coopérative d'H.L.M. "Socofam" et octroi de la garantie d'un emprunt complémentaire en vue d'un programme d'acquisition-amélioration d'une résidence sociale de 29 logements locatifs aidés d'intégration situé 3, rue de Chaumont (19e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

15 - Vœu n° 1 présenté par Mme Roxane DECORTE, au nom du groupe U.M.P., relatif au lancement d'une grande campagne parisienne d'information et de sensibilisation sur le thème de l'égalité et de la parité entre les hommes et les femmes, de la lutte contre les violences conjugales et familiales Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

23 - I - Question d'actualité de M. Daniel VAILLANT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur le devenir du groupe "Tati".II - Question d'actualité de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le devenir de l'entreprise "Tati" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

232 - QOC 2003-648 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le taux et les motifs de fermeture des piscines durant l'été 2003, ainsi que l'état d'avancement du projet de création de barges sur la Seine Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

127 - 2003, DU 153 - Zone d'aménagement concerté "Paris-Rive gauche". - Approbation, après enquête publique, de la modification du P.L.U. de la Z.A.C. - Approbation du dossier de réalisation de la Z.A.C. - Approbation du programme des équipements publics. - Approbation de la convention publique d'aménagement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

111 - 2003, JS 247 - Subvention à l'association "Oeuvre d'éducation populaire familiale du Petit Montrouge" (14e). - Montant : 900 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

166 - V - Questions du groupe U.M.P.QOC 2003-658 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police au sujet de la réglementation en vigueur s'agissant des nouveaux engins motorisés Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

33 - 2003, DAC 459 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l'Etat une subvention pour la construction d'une médiathèque, 41, rue d'Alleray (15e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

89 - 2003, PJEV 78 - Création des jardins des Grands Moulins (13e). - Approbation du programme. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un concours restreint de maîtrise d'œuvre pour la conception et la réalisation de trois jardins publics. - Approbation du règlement de concours Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003