Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée “La Maroquinerie” (20e) au titre de ses activités de production musicale en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 29]

Signature avec la RIVP d’une convention de transfert provisoire de maîtrise d’ouvrage au titre de l’article 2 de la loi sur la maîtrise d’ouvrage publique, pour la réalisation d’une école polyvalente de 12 classes sur le lot 2.7.2. de la ZAC CARDINET- CHALABRE (17ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 29]

Proposition du Comité d’accompagnement des pupilles des administrations parisiennes : Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d’agents de la Ville de Paris décédés du fait du service. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DRH 9]

Quartier “Porte de Clichy - Porte de Saint Ouen” (17e). - Subventions à 8 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe 2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 18]

Création par le Département de Paris, la Ville de Paris et la Région Ile-de-France d’une association loi 1901 dénommée “Le Laboratoire Paris Région Innovation”. - Approbation des statuts de l’association. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 71]

Subvention à l’Association Artisanale et Commerciale de Paris-Bercy AACPB (12e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 18]

Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 159]

Individualisation d’une autorisation de programme de 700.000 euros pour financer la réalisation d’études préalables nécessaires à la maîtrise d’ouvrage et d’études relatives à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 15]

MA 1 - Subvention à l’association “CINÉMA D’ICI, CINÉMA D’AILLEURS” - CICA - pour l’organisation des 1ère et 2e rencontres parisiennes du documentaire et du court métrage les 1er et 2 décembre 2008 sur le thème “Emigration et immigration” et du 23 au 27 novembre 2009 autour du thème “diversité hexagonale et ultramarine”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 CAB -]

Autorisation à M. le Préfet de Police de lancer un appel d’offres ouvert pour la réfection du réseau d’ovoïdes de la cour du 19 août de la Préfecture de Police - Ile de la Cité (4e). M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 18]

Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour une consultation collective d’achat de fioul et signature des marchés de fournitures de fioul pour la Ville de Paris correspondants. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 145]

Approbation et autorisation de signer un avenant relatif à la maintenance de l’ensemble du matériel offset et typographie ainsi que de l’ensemble des machines de finition (papeterie - brochure) de l’imprimerie de la Direction Opérationnelle des Services Techniques et Logistiques de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 24]

Subvention à l’association “ACP - La manufacture Chanson” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 117]

Subvention à l’association “Le Faubourg Saint-Germain” (7e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 45]

Subvention à l’association “Courir pour le plaisir” (12 e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 160]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement de 2 logements PLUS, situés 12 avenue Boudon - 55 rue La Fontaine (16ème) et 75-79 rue Laugier - 12 rue Galvani (17ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 5-1°]

Approbation du principe d’indemnisation des Sociétés VIVRETUDE et PCCP dans le cadre des travaux de restructuration de la crèche collective, 241, rue Lafayette (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 129]

Approbation et signature d’un avenant de transfert n°1 à des marchés de fourniture de vêtements souscrits avec la SARL PORTE ET FILS. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DALIAT 8]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d’une école élémentaire dans l’hôtel Wendel 10, rue de Clichy (9ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 163]

Signature d’une convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour la pose d’un filet de protection au dessus d’une cour de la structure multi-accueil “123 Soleil” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 2]