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Avril 2008

Conseil Général

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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / AVRIL 2008

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. (Suite). Débat / Conseil général / AVRIL 2008

2008, DASCO 23 G - Subventions à divers établissements scolaires départementaux. - Montant total : 14.646 euros. Débat / Conseil général / AVRIL 2008

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 2008

2008, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / AVRIL 2008

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / AVRIL 2008

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 2008

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. (Suite). Débat / Conseil général / AVRIL 2008

Introduction. Débat / Conseil général / AVRIL 2008

2008, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et communiste relatif aux annonces de Dotation horaire globale dans les collèges parisiens. Débat / Conseil général / AVRIL 2008

2008, Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / AVRIL 2008

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / AVRIL 2008

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil interacadémique d’Ile-de-France de l’Education nationale. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 63]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier Sainte-Anne. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 49]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier spécialisé de Maison Blanche. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 52]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 25]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de l’emploi et de l’insertion de Paris. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 44]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des Conseils de famille des pupilles de l’Etat du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 57]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des Commissions administratives paritaires locales compétentes à l’égard des personnels des établissements de l’Aide sociale à l’Enfance. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 55]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM “France Habitation”. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 11]