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Mars 2002

Conseil Général

> Déliberation (75)

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12 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / MARS 2002

2 - Adoption de compte rendus Débat / Conseil général / MARS 2002

9 - 2002, ASES 33 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Etablissement public spécialisé "Maison Blanche" pour la gestion du lieu d'écoute et d'accueil pour préadolescents, 147, rue de Clignancourt (18e) Débat / Conseil général / MARS 2002

10 - 2002, ASES 37 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés négociés pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires aux Etablissements départementaux de l'A.S.E. situés à Paris, Ile-de-France et province Débat / Conseil général / MARS 2002

14 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / MARS 2002

15 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / MARS 2002

0 - Introduction Débat / Conseil général / MARS 2002

3 - 2002, ASES 45 G - Communication relative à la politique de la collectivité parisienne en faveur des personnes âgées Débat / Conseil général / MARS 2002

5 - 2002, DAEE 6 G - Financement des missions locales parisiennes Débat / Conseil général / MARS 2002

11 - 2002, DASCO 9 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la charte de partenariat entre le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Paris et le Département de Paris Débat / Conseil général / MARS 2002

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / MARS 2002

13 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / MARS 2002

6 - 2002, DAEE 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail concernant la location de locaux pour la Maison du développement économique et de l'emploi du 20e arrondissement Débat / Conseil général / MARS 2002

4 - 2002, DRH 6 G - Fixation des modalités de calcul des indemnités horaires et journalières versées aux agents du Département de Paris rémunérés à la vacation Débat / Conseil général / MARS 2002

16 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / MARS 2002

7 - 2002, ASES 17 G - Subventions à l'Association des travailleurs de Turquie de France, à l'Association socioculturelle des Résidents du Foyer de la rue de Lorraine et à l'association "Vivre autrement" pour leur action globale d'insertion, notamment en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I. - Montant total : 15.442 euros.Vœu déposé par Mme GÉGOUT et les membres du groupe communiste relatif à la pérennisation des activités de l'Assemblée citoyenne des originaires de Turquie Débat / Conseil général / MARS 2002

8 - Vœu présenté par M. BOHBOT et Mme BACH tendant à ce que le coupon de carte "Emeraude" soit remplacé en cas de perte ou de vol Débat / Conseil général / MARS 2002

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de grosses réparations au collège Evariste-Galois, 11, rue du Docteur-Bourneville (13e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 DPA 48]

G - Subventions pour le financement des Missions Locales parisiennes. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 DAEE 6]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "la goutte d'ordinateur" (18e) pour l'aide à l'ouverture d'un espace public numérique "la goutte d'ordinateur". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2002 [2002 DAEE 11]