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Novembre 1995

Conseil Général

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10 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1995

8 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1995

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1995

2 - Approbation dun compte rendu et dun procès-verbal. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1995

4 - Désignation de Conseillers de Paris au sein de la commission appelée à sélectionner larchitecte chargé de la maîtrise doeuvre de lopération de restructuration de la maison spécialisée et du foyer occupationnel du Centre psychothérapique du Glandier à Arnac-Pompadour et Bessac (Corrèze). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1995

0 - Introduction Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1995

7 - Adoption, par un vote densemble de lAssemblée, des projets de délibération nayant pas fait lobjet dune inscription. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1995

3 - Désignation de Conseillers de Paris au sein du jury appelé à sélectionner les architectes qui participeront au concours lancé pour la rénovation et lextension de lensemble immobilier Carnot, 145, boulevard Malesherbes (17e). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1995

9 - Affaires diverses adoptées par un vote densemble unanime de lAssemblée. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1995

6 - 1995, GM. 415 Adoption du règlement du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1995

5 - Désignation de Conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1995

Désignation d'un membre de la Commission du règlement. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GR. 97]

Approbation du principe de l'entretien et de la réparation des bâtiments départementaux. -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 397]

Subvention à l'association "Secours catholique - Délégation de Paris" pour son service "Accueil-Vêtements" (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 388]

Subvention à l'Association parisienne de parents et amis des personnes handicapées mentales (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 389]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'"Institut électricité santé" une convention de partenariat pour l'achat de matériel médical destiné au futur centre de dépistage et d'aide à l'intégration scolaire des enfants déficients auditifs et visuels situé au centre médico-social Saint-Marcel, 37, boulevard Saint-Marcel (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 390]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration du collège Anne-Frank, 38, rue Trousseau (11e). -Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés correspondants. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 396]

Classement hiérarchique du corps des conseillers sociaux du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 376-2°]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GR. 96]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration du collège François-Couperin, 2, rue Grenier-sur-l'Eau (4e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1995 [1995 GM. 387]