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Novembre 1996

Conseil Général

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12- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

5- 1996, GM. 405 - Subventions aux associations " Aires 10 ", " Aux captifs - la Libération ", " Arc 75 " et " Jeunes amis du Marais " pour leurs actions inscrites dans le cadre du contrat entre l'Etat et la Ville de Paris pour 1996. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

4- 1996, GM. 406 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de former un recours devant la Commission interrégionale de la tarification sanitaire et sociale de Paris contre un arrêté de M. le Préfet de Paris. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

14- Liste des membres présents. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

11- Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

13- Clôture de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

8- 1996, GM. 409 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société "Levaux" et un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Jean-Pierre DESCHAMPS et la société "Technip Seri Construction" en vue de la réalisation des travaux de rénovation du collège Arago et d'appartements de fonction, 17-27, rue de Reuilly (12e). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

7- 1996, GM. 383 - Approbation du contenu et des modalités d'attribution à des agents de l'Etat et à titre précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les chefs d'établissement les conventions d'occupation de ces logements. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

0 - Introduction Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

2- Adoption d'un compte rendu. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

9- 1996, GM. 385 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Vaincre le S.I.D.A." une convention pour le fonctionnement d'un service de fourniture de repas aux personnes atteintes du S.I.D.A. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

6- 1996, GM. 408 - Subvention à l'association " Le local " (18e). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

10- 1996, GM. 386 - Subventions à l'association "Emmaüs" (10e) et à l'association "Les haltes des amis de la rue" (13e) dans le cadre du dispositif des "Espaces-Solidarité-Insertion". Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

3- 1996, GM. 416 - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1996. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1996

Subvention d'investissement à l'association "Ville-hôpital Paris-nord" (3e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 380]

Subvention à l'association "Le local" (18e). MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 408]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la "Mutualité Fonction publique" (13e) une convention relative à l'accompagnement social de Parisiens en situation précaire, notamment allocataires du R.M.I., placés sous protocole "méthadone". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 402]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Nova dona" (14e) une convention relative à l'accompagnement social de Parisiens en situation précaire, notamment allocataires du R.M.I., placés sous protocole "méthadone". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 396]

Subvention d'investissement à la Société anonyme de gestion et de construction de Paris pour assurer la réhabilitation d'un immeuble en un hôtel social de 30 chambres au 20, rue Pouchet (17e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 378]