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Subvention (20.000 euros) et avenant avec l'association IKAMBERE – La Maison Accueillante (Seine Saint-Denis). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DASES 163-1]


Délibération précisant que la collectivité parisienne ne fait pas usage des exonérations facultatives de TEOM pour 2020. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFA 81-1]


Centre sportif parisien de l'île de Puteaux - Délégation de service public avec le groupement Fédération Française de Tennis - Urban Soccer. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DJS 87-1]


Subventions (89 300 euros) à 18 associations .Avenant et convention avec 4 d’entre elles, pour leurs actions d’information et de soutien en direction des personnes en situation de handicap. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DASES 174-1]


Collèges publics-Contribution de la Ville de Paris aux services de restauration et d’internat des collèges dotés d’un service de restauration autonome pour 2020 Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DASCO 93-1]


Restructuration du jardin d'enfants 28, rue Hélène Jakubowicz 20e - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFPE 214-1]


Subvention (73.120 euros) et avenant numéro 2 à la convention pluriannuelle avec le Mémorial de la Shoah pour un parcours d’histoire et de mémoire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DASCO 83-1]


Subventions (550.000 euros) et avenants à conventions avec divers organismes de recherche dans le cadre de l’appel à projets Émergence(s) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAE 80-1]


Subvention (15.750 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DDCT 121-1]


Hôtel de Fourcy, 8 place des Vosges, Paris 4ème - Désaffectation de son usage scolaire à compter du 31 août 2020 Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DASCO 105-1]


Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (347 165 euros), subvention d'équipement (8 000 euros) et subventions pour travaux (34 006 euros) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DASCO 94-1]


Logement de fonction rattaché à la crèche collective 58 rue Mstislav Rostropovitch (17e) - Convention de gestion avec IMMOBILIERE 3 F. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFPE 203-1]


Subvention (110 599 €) et prorogation avenant n° 3 avec l'association AGF de Paris 12 pour la halte garderie Croque-Nuage (12e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DFPE 167-1]


Budget participatif 2017 - Projet BPP "Ville Refuge" : Subvention (30 000 €) et convention avec l'Agence Universitaire de la Francophonie (AUF) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAE 263-1]


Subvention (622.000 euros) et avenant à convention avec l’association Théâtre Paris 14 (14e arrondissement) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 76-1]


Subventions (266.000 euros) et conventions ou avenants à convention pour l’implantation de résidences artistiques dans les collèges dans le cadre de l'Art pour Grandir. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DASCO 82-1]


Stade de la Porte des Lilas (20e) - Convention d’occupation temporaire du domaine public avec le Comité Départemental de Paris de Tennis. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DJS 175-1]


Convention d’occupation du domaine public relative à l’installation et à l’exploitation d’un espace d’affichage sur l’échafaudage de restauration du Théâtre de la Ville (4ème arrondissement) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DAC 80-1]


Subvention (25.000 euros) et avenant N°2 à la convention avec l'association Tibériade (9e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DASES 261-1]


Subventions (4 500 euros) aux associations Votre Village à Tous (AVVAT) et à A la découverte de l'âge libre (ADAL) pour leur action dans le domaine de la prévention et de la santé. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019 [2019 DASES 242-1]


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