Caisse des Écoles (9e)-Subvention 2018 (1 652 368 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 162-1]
Caisse des Écoles (19e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 152-1]
Caisse des Écoles (5e)-Subvention 2018 (1 802 288 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 158-1]
Participation financière à la prise en charge du coût des enseignants remplaçant les directeurs d’école déchargés de classe dans le cadre du dispositif spécifique parisien-Conventions avec l'Etat
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 174-1]
Caisse des Écoles (5e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 138-1]
Caisse des Écoles (15e)-Subvention 2018 (6 170 396 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 168-1]
Caisse des Écoles (18e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 151-1]
Caisse des Écoles (13e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 146-1]
Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Impact Network pour la création de l'incubateur pour la reconversion d’athlètes de haut niveau, le « Sport Social Business Lab ».
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DJS 301-1]
Location de l'immeuble 17 Boulevard Victor (15e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 300-1]
Caisse des Écoles (14e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 147-1]
Location de l'immeuble 156, boulevard Voltaire (11e) à Paris Habitat-OPH - Bail emphytéotique
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 299-1]
Caisse des Écoles (10e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 143-1]
Subvention (21.800 euros) au Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (8e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAE 280-1]
Caisse des Écoles (1er)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 134-1]
Location de divers ensembles immobiliers à ÉLOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique - Réalisation (12e et 15e) de programmes de logements sociaux (234 PLA-I, 220 PLUS et 118 PLS).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 243-4]
Signature d’une convention avec l'Union européenne pour percevoir un financement européen dans le cadre du projet Initiatives Nouvelles pour la Citoyenneté Locale et Urbaine Des Européens.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DDCT 180-1]
