Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 2009

Conseil Municipal

> Déliberation (228)

> Débat (94)

Résultats de votre recherche

2009, DVD 65 - Demande de création d'un syndicat mixte ouvert "autolib" et approbation du principe de l'adhésion de la commune de Paris à ce syndicat et du projet de statuts. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au projet de délibération DVD 65. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif au rôle du projet Autolib' dans l'avanir de la filière automobile française. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par M. René DUTREY et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux travaux de désamiantage de la tour Montparnasse. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par Mme Danielle FOURNIER et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux modèles vivants des établissements de la Ville de Paris. Vœu déposé par Mmes Emmanuelle BECKER, Marinette BACHE et les élus des groupes communiste et M.R.C. relatif aux conditions salariales des modèles des Beaux-Arts de la Ville de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la commémoration de l'abolition définitive de l'esclavage. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, DEVE 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndic des copropriétaires du 212, rue de Vaugirard, la SARL Foncière Olivet et l'indivision Lobo, un protocole transactionnel pour la prise en charge des travaux de réfection du mur situé entre la copropriété du 212, rue de Vaugirard et le square Blomet (15e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au soutien des sans-papiers parisiens et du "Réseau Education Sans Frontières" (R.E.S.F.). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, DPA 105 - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre, approbation du principe et des modalités de consultation en marchés séparés de travaux ainsi que du marché d'ordonnancement, de pilotage et de coordination du chantier, relatif à la reconstruction du Stade Jean Bouin (16e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à l'avenir de l'église Saint-Nicolas du Chardonnet. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, DJS 157 - Subvention à l'association "Paris Foot Gay" (3e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, DDEE 7 - Subvention à l'Association de la Galerie Vivienne (2e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 4.000 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la politique commerciale de la R.A.T.P. concernant le passe "Navigo découverte". Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, DDATC 41 - Communication de M. le Maire de Paris "pour un meilleur service de proximité aux parisiens" (suite). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'église Saint-Paul-Saint-Louis. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au logement d'étudiants 24, rue de la Harpe. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux conditions de sécurité de circulation du boulevard Saint-Marcel. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par le groupe communiste relatif au relogement des familles de la rue de la Banque. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au soutien à l'Agence nationale des Français de la rue. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009