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Juin 1997

Conseil Municipal

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72- QOC 97-251 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant les kiosques ou chalets de vente implantés sur le domaine municipal. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

69- QOC 97-264 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN, Mme Mireille MARCHIONI, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet d'une desserte en transport en commun destinée aux collégiens de la Z.A.C. de la Porte-d'Aubervilliers. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

11- Examen des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

82- QOC 97-243 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris relative à l'intrusion nocturne de bandes de jeunes dans le parc Sainte-Périne (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

51- 1996, P 2047 - Subvention à l'Association des commerçants Saint-Paul - Le Marais, 16, quai des Célestins (4e). - Montant : 40.000 F. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

17- 1997, DFAECG 51 - Exonérations temporaires de taxe professionnelle. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

67- QOC 97-262 Question de MM. Michel TUROMAN, Michel VION, Mme Martine DURLACH, M. Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au manque de toilettes dans le métro. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

78- QOC 97-237 Question de M. Yves OGÉ à M. le Préfet de police relative à la circulation des cyclistes et motocyclistes sur les trottoirs du 14e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

12- II - Question d'actualité de M. Jean-Charles de VINCENTI à M. le Maire de Paris sur les mesures de plafonnement annoncées par le Premier Ministre concernant les allocations familiales. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

23- 1997, PP 41 - Approbation du compte administratif de fonctionnement du budget spécial de la Préfecture de police de 1996. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

34- 1997, DLH 11 - Réhabilitation par la société anonyme d'H.L.M. " France - Habitation " d'un immeuble comprenant 13 logements locatifs aidés, 6 logements locatifs aidés très sociaux (P.L.A.-T.S.) et des locaux commerciaux et d'activités situé 25, rue Lucien-Sampaix (10e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par ladite société pour la réalisation de ce programme. - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

55- Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à une inscription. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

32- 1997, DAUC 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la société d'H.L.M. " L'Habitation confortable " d'une demande de permis de construire, 6, rue des Ardennes (19e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

56- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

19- 1997, DLTI 29 - Service technique des Transports automobiles municipaux. - Approbation du compte administratif de 1996. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

68- QOC 97-263 Question de MM. Pierre MANSAT, Michel VION, Alain LHOSTIS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les agressions sur la ligne de bus n° 26. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

45- 1997, DAUC 141 - Attribution d'une dénomination à un espace vert du 12e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

46- 1997, DAUC 143 - Dénomination d'un espace vert situé sur les 14e et 15e arrondissements. Débat / Conseil municipal / JUIN 1997

74- QOC 97-253 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police à propos de la mise en place d'un îlotage dans le quartier Saint-Blaise (20e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1997