Instauration temporaire du stationnement gratuit pour les riverains de la« fan zone » installée sur le Champ-de-Mars dans le cadre de l’accueil à Paris de l’UEFA Euro 2016.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DJS 244-1]
Modifications statutaires de la SETE en vue de sa transformation en société publique locale (SPL)
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFA 105-1]
Aménagements de voirie 2016 en faveur de la circulation de la ligne 72 et autres améliorations. Demande d’une subvention au Syndicat des Transports d’Ile-de-France
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DVD 95-1]
Nouvelles offres de concessions cinéraires des cimetières parisiens, taxes et redevances domaniales.
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DEVE 65-1]
Marché d'enquêtes, relevés et saisies pour le plan de voirie de Paris. Modalités de passation.
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DVD 54-1]
Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Approbation du compte gestion 2015.
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DILT 15-1]
Convention de coopération avec le Département de la Seine-Saint-Denis, les EP de Territoire Plaine Commune et Terres d’Envol pour l’accompagnement de la candidature de Paris au JOP 2024
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 SG 14-1]
Modification de plusieurs délibérations relatives à des nouvelles bonifications indiciaires
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JUIN 2016
[2016 DRH 35-1]
Subventions (30 000 euros) à 12 associations - Projets à thématique environnementale pour améliorer le cadre de vie et la mobilisation des Parisiens dans des quartiers situés en politique de la Ville.
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JUIN 2016
[2016 DEVE 74-1]
Subvention (1.633.000 euros) et avenant à convention avec l'Association internationale des maires francophones - AIMF (1er)
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DGRI 23-1]
Organisation du travail des Adjoints Techniques Entretien d’Espaces affectés aux ateliers de jardinage de la DEVE-Modification de la délibération 2012 DEVE 16 - DRH 18.
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DEVE 85-1]
Modifications des dispositions statutaires et de l'échelonnement indiciaire de l'emploi de chef d'exploitation de la Commune de Paris
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DRH 38-1]
