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Septembre 1995

Conseil Municipal

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36 - QOC 95-144 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris au sujet du logement social. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

50 - QOC 95-154 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police concernant la restructuration de la caserne de sapeurs-pompiers de Ménilmontant. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

56 - Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

15 - I- Question d'actualité de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur le devenir du Parc-des-Princes. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

46 - QOC 95-141 Question de M. Jean WLOS, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation précaire des habitants victimes de sinistres dans leur immeuble, notamment rue Poulet (18e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

43 - QOC 95-138 Question de M. Michel VION, Mme Martine DURLACH, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des séjours d'aventure proposés par les centres de loisirs. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

40 - QOC 95-135 Question de MM. Alain LHOSTIS, Henri MALBERG, Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la suppression du tiers payant pour certains actes médicaux. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

20 - 1995, D. 1241- Revalorisation, à compter du 1er janvier 1994, du montant annuel du supplément communal (ou indemnité représentative de logement), attribué aux instituteurs non logés de la Ville de Paris et des diverses majorations qui y sont rattachées. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

45 - QOC 95-140 Question de MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG, Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des effectifs assurant le fonctionnement des installations d'épuration du S.I.A.A.P. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

19 - 1995, D. 1233- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un ou des marché(s) sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de reconnaissance de sols. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

5 - Aide en faveur des populations sinistrées des Antilles. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

26 - 1995, D. 1339- Opération "Marcadet-Ramey" (18e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme d'H.L.M. "L'habitat social français" un bail à caractère emphytéotique portant location des terrains communaux situés 83 à 87, rue Marcadet et 46, 48 à 50, rue Ramey (18e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

4 - Félicitations. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

49 - QOC 95-153 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de la capacité d'accueil des écoles maternelles de la Ville de Paris, notamment dans les arrondissements du nord-est. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

24 - 1995, D. 1299- Désignation du maître d'oeuvre de l'opération de construction d'un conservatoire, 17, rue de Rochechouart (9e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié en vue de la réalisation de cette opération. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

57 - Adoption, par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée, des affaires n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

13 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

37 - QOC 95-145 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris à propos de la piscine Molitor (16e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

47 - QOC 95-151 Question de MM. Georges SARRE, Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la construction d'une école maternelle dans le secteur "Orillon-Robert-Houdin" (11e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995

21 - 1995, D. 1291- Subventions, au titre de 1995, à des associations de parents d'élèves du 13e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans des établissements primaires privés. 1995, D. 1292- Subventions, au titre de 1995, à une association de parents d'élèves du 18e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans un établissement privé. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995