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Avril 1997

Conseil Général

> Déliberation (33)

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10 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / AVRIL 1997

5 - 1997, ASES 30 G Subvention à l'association " Les amis du bus des femmes " (20e). - Montant : 150.000 F. Débat / Conseil général / AVRIL 1997

4 - 1997, SG 1 G - Observations définitives sur les comptes et la gestion de l'Association Claude-Bernard formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France. Débat / Conseil général / AVRIL 1997

2 - Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / AVRIL 1997

6 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / AVRIL 1997

8 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 1997

7 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / AVRIL 1997

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 1997

3 - 1997, ASES 53 G - Communication relative à la mise en œuvre des actions d'insertion sociale et professionnelle des allocataires parisiens du R.M.I. Débat / Conseil général / AVRIL 1997

0 - Introduction Débat / Conseil général / AVRIL 1997

9 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / AVRIL 1997

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec "La Poste" un nouveau bail pour la location de locaux départementaux situés 1, boulevard du Palais (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1997 [1997 DLH 3]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Entraide universitaire" une convention pour la gestion du foyer d'hébergement pour handicapés mentaux travailleurs sis 3, rue Barbanègre (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1997 [1997 ASES 25]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse d'allocations familiales de Paris une convention concernant la reprise par le Département de Paris de la gestion du centre de protection infantile situé 12, rue Viala (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1997 [1997 ASES 39]

G - Observations définitives sur les comptes et la gestion de l'Association Claude-Bernard formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1997 [1997 SG 1]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 2 marchés négociés relatifs au contrôle technique et à la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs pour la réfection de la cuisine des lycée et collège Chaptal, 45, boulevard des Batignolles (8e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1997 [1997 DPA 115]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures des circulations, bâtiment Lamarck du collège Coysevox, 16, rue Coysevox (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1997 [1997 DPA 84]

G - Transfert du domaine privé du Département de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble départemental situé 88, rue Didot (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1997 [1997 DLH 1]

G - Subvention à l'association "La Porte ouverte" (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1997 [1997 ASES 61]

G - Approbation du contenu et des modalités de réalisation du programme, pour 1997, d'acquisition et de renouvellement de mobilier et de matériel des collèges parisiens relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1997 [1997 DASCO 12]