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Avril 2004

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Déliberation

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Voeu relatif au Fonds municipal d'art contemporain. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 V. 78]

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 4ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 55]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur "Vanves" (14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région d'Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DVD 97]

Subvention à l'Association Protéines 15 (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Compagnie du Lierre", (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 17]

Voeu concernant la situation des salariés de Maxi-Livres de la Gare de Lyon (12e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 V. 56]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec le groupement conjoint constitué par M. CARADEC et Mme RISTERUCCI, architectes et Sibat, Bureau d'études relatif à la construction d'une école polyvalente de dix classes sise 27-29, rue Emile-Duployé (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPA 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie la convention de gestion des crèches, situées 8 place du Bataillon du Pacifique (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 ASES 27]

Prorogation du délai d'octroi de la garantie accordée par la Ville de Paris pour quatre emprunts à contracter par la SA d'HLM "Habitation Confortable" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 2 logements locatifs aidés d'intégration et de 7 logements locatifs à usage social situé 49, rue Rodier (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DLH 35]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au lot 1 (démolition, terrassement, gros-œuvre, étanchéité, serrurerie, structures gonflables, soufflerie, électricité, peinture, clôture des courts n° 2 et 3, déplacement du court n° 1, lisse de protection) du marché de travaux de création de couvertures de trois terrains de tennis sur le centre sportif Bertrand Dauvin (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 48]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la Sarl "Stream-tease.tv" (10e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 74]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 03/41.157 passé avec la société Union Technique du Bâtiment pour la restauration de la charpente et de la couverture de l'église Saint Jean-Baptiste de Grenelle (15e) - lot n° 2 : "charpente ; couverture". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 67]

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maurice Radzynski et à sa mère, 59, rue Jean-Pierre Timbaud (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 33]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt locatif à usage social à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction comportant 8 ateliers-logements PLUS pour artistes situé 74-76, rue Daguerre et 22-24, rue Deparcieux (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DLH 32-2°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de peinture des locaux à l'Ecole supérieure Estienne, 18, boulevard Auguste-Blanqui (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPA 105]

Voeu relatif aux fermetures de classes des écoles, 13, rue Froment, 29, rue Servan et 100, avenue de la République. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 V. 63]

Règlement du montant du prix de l'"Académie Nationale de Médecine et de la Ville de Paris" au titre des années 2002 et 2003. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 ASES 36]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 SGRI 19]

Approbation du principe de réalisation des travaux de démolition d'un appentis à l'école élémentaire 8, rue Maurice Rouvier (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPA 41]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention pluriannuelle d'objectifs fixant les relations de l'Etat et de la Ville de Paris avec l'association "Ensemble Orchestral de Paris". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 1]