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Decembre 1995

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Déliberation

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Subvention exceptionnelle à l'association "Club sportif Paris 19e" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1809]

Subvention à la Société Saint-Simon (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1994 P. 1779]

Réalisation par la société civile immobilière "Nantes 12" d'un programme de construction comprenant 30 logements locatifs aidés, des locaux d'activités et 8 places de stationnement situé 12, rue de Nantes (19e). -Octroi d'une subvention pour surcharge foncière destinée au financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1863]

Subvention à l'association "Centre jeunesse Paris 18e Nord" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1687]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au Contrat-Enfance signé avec la Caisse d'allocations familiales de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1685]

Subventions à des associations sportives du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1797]

Subventions à des associations sportives du 3e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1779]

Subventions à des associations sportives du 9e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1784]

Modification d'imputation budgétaire des dépenses d'achat de véhicules électriques et de leurs pièces détachées des marchés signés avec la société "Andruet". Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1699]

Subvention exceptionnelle au Comité de Paris de Judo (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1690]

Subvention au Comité municipal d'action sociale et culturelle du 2e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1935]

Subvention au Comité municipal d'action sociale et culturelle du 13e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2282]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1684]

Subventions à des associations sportives du 13e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1787]

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 2e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1807]

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1713]

Subvention au Bureau des élèves de l'Institut supérieur de gestion, 147, avenue Victor-Hugo (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1904]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants résidant hors de France (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 288]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La Compagnie des archers de Paris" une convention pour l'occupation de l'équipement dénommé "Centre de tir à l'arc" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1776]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la Société de gérance des immeubles municipaux en vue de la réhabilitation du Centre international de séjour de Paris (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1766]