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Decembre 2003

Conseil Général

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14 - 2003, DDEE 61 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 3 - 2004 à la convention d'objectifs signée avec le Comité d'expansion économique de Paris - Paris Développement - prévoyant le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2004. - Montant : 2.095.000 euros Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

12 - 2003, DF 22-2° G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris pour 2004 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

9 - 2003, DF - DRH 21 G - Créations, suppressions, transformations d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 2004 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

16 - 2003, ASES 260 G - Attribution de participations financières 2003 à 7 associations pour l'animation de la politique de prévention des toxicomanies à l'échelle parisienne et à celle des arrondissements pour un montant de 80.000 euros Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

8 - 2003, ASES 387 G - Budget primitif du Centre psychothérapique du Glandier pour l'exercice 2004 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

15 - 2003, CAS 13 G - DF 34 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention précisant le principe et les modalités de la participation du Département de Paris au financement des travaux de restructuration de la résidence-services Omer-Talon sise 33-37, rue Merlin (11e) Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

23 - Votes spécifiques Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

13 - 2003, DRH 28 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.) Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

2 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

5 - 2003, DRH 29 G - Recrutement interne sans concours dans le corps des agents administratifs du Département de Paris Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

19 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

11 - 2003, DF 22-1° G - Budget primitif d'investissement du Département de Paris pour 2004 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

21 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

4 - 2003, DRH 26 G - Modification du statut particulier applicable au corps des secrétaires administratifs du Département de Paris Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

22 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

18 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

0 - Introduction Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

3 - 2003, DRH 25 G - Etablissement et utilisation des listes complémentaires d'admission pour les recrutements par voie de concours dans les corps du Département de Paris Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003

6 - 2003, DF 31 G - Durée des amortissements des immobilisations en M. 52 Débat / Conseil général / DECEMBRE 2003